stage de formation civique

• 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 relatif aux allocations familiales, aux allocations d'assistance à la jeunesse et aux autres dispositions, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement

... intérieure, de l'Intégration civique, du Tourisme et de la Périphérie flamande de Bru... mots « admet le candidat sélectionné au stage dans le grade de chef du personnel de secrétariat... politique de l'Enseignement et de la Formation. »;. 2° au § 2, il est ajouté un alinéa trois...

• BOB-FR, 19 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... pédagogique et/ou une ou plusieurs formations spécifiques des enseignants qui s'alignent sur un... aux agents définitifs et admis au stage de la « Vlaamse Maatschappij voor Watervoorzienin... intérieure, de l'Intégration civique, du Tourisme et de la Périphérie flamande de Bru...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif à l'éducation des adultes (TRADUCTION).HI:??2,Session 2006-2007 Documents. - Projet de décret : 1201-N° 1. - Amendements 1201-N° 2. - Articles adoptés en première lecture 1201-N° 3. - Rapport de l'audition 1201-N°. 4. - Rapport 1201-N° 5. - Amendements 1201-N° 6. - Texte adopté en séance plénière 1201-N° 7. ...

... apprenant qui a achevé avec fruit une formation;. 8° consortium éducation des adultes : le par... à la politique flamande d'intégration civique;. 19° gestion de la qualité : l'ensemble d'act... d'enseignement, à l'exception des stages et des activités en dehors des heures de classe;....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions minimales pour le cadre organique, le statut et le régime de mandats du personnel communal et du personnel provincial, et portant quelques dispositions relatives au statut du secrétaire et du receveur des centres publics d'aide sociale

... en vertu de la législation sur le stage des jeunes;. Vu l'arrêté royal du 2 juin 1977 fi... Villes, du Logement et de l'Intégration civique;. Après délibération,. Arrête :. TITRE Ier. - ...' (Office flamand de l'emploi et de la formation professionnelle);. 3° elles sont admissibles à l...

• BOB-FR, 24 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 22080 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 27 janvier 2009

... séjournez en Belgique pour suivre une formation en conduite de bateau à l'Ecole Supérieure de Na... 2003 à fin mars 2005, vous faites votre stage de navigation dans la société Batralac et condui..., une copie de votre certificat de service civique, une copie de votre certificat de stage au sein de...

• 10 JUILLET 2008. - Décret relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (1)

... à temps partiel, aux centres de formation à temps partiel et aux centres de formation des i... aptitudes linguistiques, l'intégration civique et l'autonomie;. 12° parcours de développement p...Aucun stage ne peut être organisé dans l'enseignement second...

• BOB-FR, 3 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (TRADUCTION).

... à temps partiel, aux centres de formation à temps partiel et aux centres de formation des i... aptitudes linguistiques, l'intégration civique et l'autonomie;. 12° parcours de développement... Aucun stage ne peut être organisé dans l'enseignement second...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions auxquelles des conventions d'immersion professionnelle peuvent être conclues par certaines personnes morales

... de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, de la Ministre flamande du Bien-être, de la Sant... Villes, du Logement et de l'Intégration civique;. Après délibération,. Arrête :. Article 1er. ... d'absence du stagiaire pendant les jours de stage à prester, l'indemnité est soumise à la formule...

• BOB-FR, 12 janvier 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions auxquelles des conventions d'immersion professionnelle peuvent être conclues par certaines personnes morales (TRADUCTION).

... correspond à la durée de la formation d'apprentissage en alternance;. b) le stagiaire ... d'absence du stagiaire pendant les jours de stage à prester, l'indemnité est soumise à la formule... Villes, du Logement et de l'Intégration civique. M. KEULEN. . Préambule. Le Gouvernement fl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 fixant le statut des receveurs régionaux, en ce qui concerne l'exécution de l'accord sectoriel 2005-2007, de l'accord sectoriel 2008-2009 et d'autres dispositions (TRADUCTION).

... stagiaire, le fonctionnaire en stage : le stagiaire. Art. 2ter. Le Ministre des Affai... " Titre 8. Dispense de service pour formation ". Art. 49. L'article 109 du même arrêté est ... Villes, du Logement et de l'Intégration civique,. M. KEULEN. . Préambule. Le Gouvernement f...

• Legislation Consolidé
• Sección Única