stabulation a froid

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

...3.3.6 Système V-3.6. Etable à stabulation libre avec une mangeoire pour les truies et une li...L'échantillon doit être conservé au froid le plus rapidement possible, et l'analyse doit êt...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 avril 2004

Lorsque les terrains séparant l'habitation du requérant de la ferme qui abritera la porcherie à construire sont des terres agricoles dégagées ne comprenant aucune construction ni aucun écran de verdure et que cette habitation et cette ferme font partie d'une même localité peu habitée, il peut être admis que ces deux constructions, même si elles sont séparées d'environ 400 mètres, participent toutes deux à un même cadre de vie proche qui sera modifié par la présence de la porcherie à construire de sorte le requérant a intérêt au recours contre le permis d'urbanisme autorisant la construction de la porcherie.

...L'air extérieur et donc plus froid s'engouffre dans la fosse tandis que l'air s'écha... : - une maternité pour veaux (stabulation sur paille) de 20 unités;. - un hangar pour stock...

• Arrêté ministériel établissant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).

... Système V-3.6. Etable à stabulation libre avec une mangeoire pour les truies et une li... flacon échantillon doit être conservé au froid le plus rapidement possible, et l'analyse doit êt...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Conditions d'installation des établissements. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-1992 et mis à jour au 06-11-1998)

... doivent être pourvues d'eau courante froide et chaude ou d'eau prémélangée d'une températu... locaux appropriés et hygiéniques de stabulation ou, si les conditions climatiques le permettent, d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 MARS 2004. - Arrêté ministériel établissant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

...Système V-3.6. Etable à stabulation libre avec une mangeoire pour les truies et une li... flacon échantillon doit être conservé au froid le plus rapidement possible, et l'analyse doit êt...

• BOB-FR, 14 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE