Spécialisation des échanges

La législation comptable - (23 Juillet 2007)

Valeur d'acquisition

Stéphane Mercier - Ingénieur commercial Solvay U.L.B. - Maître en gestion fiscale

... bilan pour cette même valeur, déduction faite des amortissements et réductions de valeur y ...... Les charges d'intérêt qui précèdent la mise en état d'exploitation effective des immobilisations incorporelles et corporelles ...

Articles de droit fiscal - Num. 1997-12, Décembre 1997

La déductibilité des honoraires des conseillers fiscaux

... de plus en plus souvent que les honoraires des conseillers fiscaux n'étaient pas déductibles. ...... Comme les autres honoraires de prestataires donnant des conseils à l'entreprise, ceux des conseillers ...

Legislation Consolidé - 14 Janvier 2004

PROTOCOLE 5 SUR LES ECHANGES COMMERCIAUX DES PRODUITS AGRICOLES TRANSFORMES ENTRE L'ALGERIE ET LA COMMUNAUTE, FAIT A VALENCE, LE 22 AVRIL 2002.

... transformés originaires d'Algérie font l'objet des droits de douane à l'importation et taxes d'...... originaires de la Communauté font l'objet des droits de douane à l'importation et taxes d'...

Moniteur belge, 14 Juillet 2003

Comment Réussir les Echanges européens, (C.R.E.E.R.), société anonyme, rue Wiertz 25, 1050 Bruxelles 5 R.C. Bruxelles 598623 T.V.A. 456.447.455

Publications légales et Avis divers

Comment Réussir les Echanges européens, (C.R.E.E.R.), société anonyme, ...... Approbation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2002. ...

Arrêt de Conseil du Contentieux des Etrangers nº 25408, de 30 de Marzo de 2009

Ponente N. Reniers

CONSEIL DU CONTENTIEUX DES n°25408 du 30 mars dans ......, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers. Vu le dossier administratif. Vu ...... APRES EN AVOIR DELIBERE, REND L’ARRET SUIVANT: Le Conseil constate qu’il ressort des circonstances de la cause que le recours doit ...

Décisions nº 93-0460/F232 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, de 16 Décembre 1993

COMMISSION PERMANENTE DE RECOURS DES REFUGIES, Galerie Ravenstein, 78, 1000 BRUXELLES....... additionnel du 31 janvier 1967 relatifs au statut des réfugiés; Vu la loi du 15 décembre 1980 sur l'......, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers, modifiée par les lois des 14 ...