© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
- Langue
Contenus dans vLex Belgique
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
site historique en france
- Recevoir les alertes:
- par courriel
- par RSS
56 documents pour site historique en france
-
...Module « Médecins » disponible via le site Internet de l'INAMI. 6. BONNE GOUVERNANCE. ARTICLE... avant la mise en production (dossiers historiques) seront - si le planning actuel est respecté par ...- des accords seront passés avec la France concernant les procédures de contrôle entre la B...
-
Loi du 8 décembre 2006 établissant un prélèvement visant à lutter contre la non-utilisation d'un site de production d'électricité par un producteur (art. 2 à 5 et 8 à 10)
... producteur d’électricité belge « historique », sous la contrainte d’une imposition annuelle... Electrica II (fusion de Suez et de Gaz de France), et a déclaré : « Dans la Pax Electrica I, il ...
-
L'inscription en zone de réserve au plan de secteur a pour effet de "geler" provisoirement la situation existante de fait, c'est-à-dire tant que la nécessité de la "réaffectation" de la zone n'est pas démontrée. Elle crée ainsi une situation d'attente puisque, à la mise "en réserve\
... DEVELOPMENT, ayant élu domicile chez Me France MAUSSION, avocat, rue Henri Wafelaerts 47-51. 1060... terrains dont elle est propriétaire dans le site dit du «Kauwberg» situé à Uccle entre l'avenue... en périmètre d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement. En vertu de l'ar...
-
... cadre du "Leader +", de l' "Interreg III A France-Wallonie-Flandre", de l' "Interreg III A Wallonie-... : Découvertes ponctuelles et ciblées de sites et villages de la Haute-Meuse à l'aide de visites... du patrimoine des villes et centre historique de l'Eurorégion";. Bénéficiaire : Administra...
-
. Pourquoi une loi sur ? -24. Quels sont les contrats concernés par la loi du 19 décembre 2005 ? -25. Quelles sont les informations que doit communiquer le franchiseur sur lui-même, sur son réseau et sur son marché? -26. Quelles sont les informations que doit communiquer le franchiseur sur le projet d'implantation du futur franchisé ? -27. Quelles sont les informations que doit communiquer le franchiseur sur le contrat ? -28. Quand doit-elle être remise ? -29. Comment se présente ? -30. Quelles sont les sanctions si la loi n'est pas respectée ? -31. La loi s'applique-t-elle aux contrats en cours et aux contrats renouvelés ? -32. La loi s'applique-t-elle si le contrat est régi par un droit é...
...Ainsi en France, une évaluation a été faite mais uniquement 10 ... précise, notamment sur un plan historique, pour permettre au futur franchisé d'apprécier r... de consulter les informations sur un site web ne nous semble pas être satisfaisante et ce, ...
-
... Interreg III A - France-Wallonie-Flandre;. Axe 2 : Favoriser le dévelo... - découverte architecturale et historique;. Opérateur : Commune de Momignies;. Alloca... (Parc du Beffroi) et mise en valeur du site;. Opérateur : Ville de Mons;. Allocation de...
-
... cadre du "Leader +", de l'"Interreg III A France-Wallonie-Flandre", de l'"Interreg III A Wallonie-L... : Découvertes ponctuelles et ciblées de sites et villages de la Haute-Meuse à l'aide de visites... du patrimoine des villes et centre historique de l'Eurorégion";. Bénéficiaire : Administratio...
-
...2008/AR/427 - 18e chambre p.9. II.2. HISTORIQUE. 1. Les réglementations antérieures. 8. Jusqu'en... 1995, Mobistar, qui appartient au groupe France Télécom, obtient une licence GSM ; il commence ... projet à la consultation nationale, sur son site internet2. La période de consultation prend fin l...
-
Une demande d'autorisation socio-économique repose essentiellement sur des projections et des attentes des auteurs de la demande qui ne peuvent qu'espérer le succès de leur projet. Ainsi, il n'est pas certain que l'ensemble des boutiques de la galerie trouvera des commerçants prêts à s'y installer. Il n'est pas plus certain que les habitants de telle ou telle commune feront leurs achats à l'implantation commerciale planifiée ou, eu égard, à son installation à proximité de la frontière, la franchiront pour s'approvisionner. Il suit de cette observation qu'on ne peut attendre raisonnablement tant du demandeur d'autorisation socio-économique que des autorités administratives une certitude absolue à propos des données prises en considération à l'occasion de l'édiction de l'acte administrati...
... CORA et d'une galerie commerciale sur le site dit du"Quevaucamps" sur les communes de Mouscron e...-ville de 34.000 m2, l*autre à Roncq (France) pour un parc d*activités commerciales de 45.000 ... h) paysages importants du point de vue historique, culturel et archéologique. 3. Caractéristiques ...
-
...'Objectif 1-Hainaut, de l' " Interreg III A France-Wallonie-Flandre", de l' "Interreg III A Euregio M... et culturelles - phase 1 - Valorisation du site de la Bataille de Ramillies;. Bénéficiaire : ....A.1.d : Découverte architecturale et historique en zone frontalière;. Bénéficiaire : Commune...
