Simulation

• 30 JUIN 2010. - Arrêté ministériel relatif à la validation d'un outil de simulation de calcul du champ électrique émis par une antenne émettrice d'ondes électromagnétiques

• BOB-FR, 1 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Revenus de sous-location et simulation

A intervalle régulier, nous faisons état dans ces colonnes de la problématique de la sous-location. Nous avons déjà eu l'occasion d'insister sur la...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2003-6, Juin 2003

• Arret nº 36028 de Cour du Travail, Bruxelles, 29 janvier 2003

... de ces conventions ne révèlent une "simulation par interposition de personne" et "qu'il n'y a pas...

• Apport dun bien immeuble en société suivi de la revente des actions: pas de simulation

Dans la pratique, certains s'inquiètent lors de la vente des actions d'une société immobilière de la possibilité éventuelle pour le fisc d'invoquer la...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2001-9, Septembre 2001

• Les droits d'enregistrement

Généralités. Que sont dus à l'occasion d'une vente immobilière ? Qu'entend-on par enregistrement ? Quel est le but des droits d'enregistrement ? Dans quel délai la vente immobilière doit-elle être présentée à la formalité de l'enregistrement ? Qu'entend-on par indivisibilité par l'enregistrement ? Où la déclaration ou le compromis de vente doit-elle/il être enregistré(e) ? Quand faut-il payer ? Qui est tenu de faire enregistrer la déclaration ou le compromis et donc de payer ? -2. Champ d'application du droit de mutation immobilière. Quelles sont les conditions d'application des droits d'enregistrement (droit de vente) ? Quelles sont les opérations juridiques tombant sous l'application du droit de ven...

... amendes seront également dues pour simulation pour ces deux dernières ventes immobilières. . Q...

• 100 questions les plus fréquentes en Droit Immobilier
• Le vente immobilière de gré a gré. Aspects fiscaux

• Rachat d'actions propres : ni requalification ni simulation

La Cour d'appel de Mons a rendu le 22 septembre 2006 un important arrêt censurant la tentation de l'administration fiscale d'attaquer un rachat d'acti...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2007-1, Janvier 2007

• 25. AUGUST 2011 - Ministerialerlass zur Ubertragung von Mitteln zwischen dem Programm 31 des Organisationsbereichs 18 und dem Programm 01 des Organisationsbereichs 32 des allgemeinen Ausgabenhaushaltsplanes der Wallonischen Region für das Haushaltsjahr 2011

...Bezeichnung: SINUS; Simulation numérique Haute Performance;. Projekt: ULB - Fors...

• BOB-DU, 1 décembre 2011
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen

• Simulation et déductibilité des management fees

Il est fréquent pour une société d'avoir recours, dans le cadre de sa gestion, à des sociétés de management. Ces dernières ont pour objet social l'ass...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2005-8, Août 2005

• 28 APRIL 2011. - Ministerieel besluit tot wijziging van het ministerieel besluit van 20 april 2010 tot bepaling van de materies die in het Engels onderwezen kunnen worden binnen de krijgsmacht

... techniques Professional technique "simulation" Specialization "Live" Data Link ManagementAir...

• BOB-NL, 24 juin 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING

• Quand sous-location rime avec simulation

Lorsque le propriétaire d'un immeuble agissant dans le cadre de la gestion de son patrimoine privé loue ce bien, l'utilisation privée ou professionnel...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2001-9, Septembre 2001