sida transmission

• 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française

...3. La prévention du SIDA et des MST. 1. Argumentaire. 2. Enjeux et contrain..., en favorisant notamment la transmission des données de l'ONE vers les services PSE et ent...

• BOB-FR, 29 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté fran}aise.

... - la prévention du SIDA et des MST. - la lutte contre la tuberculose. ..., en favorisant notamment la transmission des données de l'ONE vers les services PSE et ent...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 02-1383/F1486 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 25 mars 2003

...'être attrapée par des militaires (transmission du SIDA) ou d'être tuée (voir notes d'audition p...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

... 2.3. Prévention du SIDA et des IST - Education à la vie relationnelle, af... la réalisation du mammotest et la transmission des résultats au médecin référent car les tran...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... 4° (décide de la transmission au Ministre des propositions de modification de la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 145/2011 de Cour Constitutionnelle, 22 septembre 2011

Loi du 4 février 2010 relative aux méthodes de recueil des données par les services de renseignement et de sécurité (art. 2, 3, 10, 14 à 18 et 35 à 38)

... règle ambiguë concernant la transmission du procès-verbal non classifié au procureur ...

• 19 OCTOBRE 2007. - Décret relatif à l'instauration d'un cadastre de l'emploi non-marchand en Communauté française (1)

... définit les modalités de récolte, transmission et traitement des données ainsi que les délais e...

• BOB-FR, 15 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 septembre 1996 organisant la location des habitations gérées par la Société du Logement de la Région bruxelloise ou par les sociétés immobilières de service public concernant la mise en place...

... locataires sont informés de la transmission des données les concernant à la base de données...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord en matière d'assurance vieillesse-décès prématuré visant l'exécution de la Convention du 29 août 1947 entre la Belgique et les Pays-Bas, relative à l'application de la législation des deux pays en ce qui concerne les assurances sociales, signé à La Haye, le 21 avril 1951.

... La transmission de ce formulaire aux organismes de l'autre pays re...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Elections communales du 8 octobre 2006. - Circulaire relative à la réglementation électorale.

... 6. Transmission des résultats électoraux. Le Ministère de la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única