sicile tourisme

• 24 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2003 concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pestic..., pour les racinés destinés à la Sicile, cette longueur est de 20 cm;. b) 20 cm pour les a...

• BOB-FR, 24 mai 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2003 concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne.

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. Art. N2. Annexe II. - CONDITIONS ..., pour les racinés destinés à la Sicile, cette longueur est de 20 cm;. b) 20 cm pour les...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2003 et mise à jour au 24-05-2006)

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. B. LUTGEN. Art. N2. Annexe II. - CONDITION..., pour les racinés destinés à la Sicile, cette longueur est de 20 cm;. b) 20 cm pour les...

• Legislation Consolidé
• Sección Única