sexologue

• 21 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er mars 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur flamand de l'aide sociale et des soins de santé, relative aux conditions de rémunération dans les centres de santé mentale (1)

..., criminologue, pédagogue, sociologue, sexologue, gérontologue et autres. Art. 12. Modalités d'ac...

• BOB-FR, 21 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 octobre 2000

Le recours est irrecevable lorsqu'aucune preuve de la teneur exacte des propos tenus par un député permanent n'est rapportée, que ce dernier, selon la partie adverse, n'a fait qu'exprimer une opinion personnelle et que selon la requérante elle-même, il n'a fait que marquer son intention. En outre, il n'est pas allégué qu'une éventuelle décision en ce sens aurait reçu quelque exécution. Dans ces conditions, on ne peut considérer que le recours vise une décision ayant modifié l'ordonnancement juridique et ayant fait grief à la requérante.

.... Madame Louis Morin, sexologue;. . Madame Mottard-Evrard, du Conseil national des...

• 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté 2009/724 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 2001/549 du 18 octobre 2001 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'application du décret du 6 juillet 2001 de la Commission communautaire française modifiant diverses législations relatives aux subventions accordées dans le secteur de la politique de la santé et de l'aide aux personnes et relatif à la modification de divers arrêtés d'application concernant les secteurs de l'aide aux personnes, de la Santé, des personnes handicapées et de l'insertion socioprofessionnelle

..., sociologue, juriste, sexologue..Master1.801Médecin généralisteMaster en médec...

• BOB-FR, 8 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles le Comité de l'assurance peut conclure des conventions dans le cadre d'une intervention de l'assurance maladie-invalidité obligatoire dans les prestations pour des formes spécifiques de lutte contre le sida et de son traitement.

... composée d'au moins un médecin, un sexologue et un assistant social ou praticien de l'art infir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles le Comité de l'assurance peut conclure des conventions dans le cadre d'une intervention de l'assurance maladie-invalidité obligatoire dans les prestations pour des formes spécifiques de lutte contre le sida et de son traitement

... composée d'au moins un médecin, un sexologue et un assistant social ou praticien de l'art infir...

• BOB-FR, 26 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 6 JUIN 2002. - Arrêté n° 2001/249 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du 16 mars 1995 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'agrément et aux subventions des centres de planning familial

...Il peut en outre, comporter :. 1° une sexologue titulaire de la licence en sciences familiales et ...

• BOB-FR, 23 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 5 MARS 2009. - Décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé

...1° un(e) sexologue à raison d'au moins zéro seize équivalent temps...

• BOB-FR, 8 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté n° 2001/249 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du 16 mars 1995 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'agrément et aux subventions des centres de planning familial.

... 1° une sexologue titulaire de la licence en sciences familiales et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances de l'arrondissement de Neufchâteau

...M. Marc Malempre, sexologue;. 14° Un représentant du barreau de l'arrondisse...

• BOB-FR, 4 janvier 2000
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté 2001/549 de la Commission communautaire française relatif à l'application du décret de la Commission communautaire française du 12 juillet 2001 modifiant diverses législations relatives aux subventions accordées dans le secteur de la politique de la santé et de l'aide aux personnes et relatif à la modification de...

... - Psychologue, sexologue et juriste : universitaire. - Assistant social o...

• Legislation Consolidé
• Sección Única