service social hospitalier

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1 terme du glossaire pour service social hospitalier

869 documents pour service social hospitalier

- 26 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux
... Conseil national des Etablissements hospitaliers, Section Financement, donnés les 9 avril 2009, 9 ... proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et ... inclus pour autant qu'il se rapporte aux services suivants:. a) les unités de soins pour les élém...
- BOB-FR, 29 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Arrêté royal fixant les normes auxquelles la section 'centre d'expertise pour les patients comateux' doit répondre pour être agréée.
... 20 lits groupés à l'intérieur, soit du service de diagnostic et de traitement chirurgical (index ... sein de l'hôpital, à un référent hospitalier et/ou à un service social ainsi qu'à un psycholo...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au « Centre hospitalier régional de la Citadelle » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives »
... proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et ... sont assistés dans leur tâche par le Service des Soins de Santé Psychosociaux du SPF SPSCAE, e...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés

- 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;
...", le Ministre qui a (les affaires sociales) dans ses attributions; . c) par "Comité gén�... f) (par " services spéciaux " les Services des soins de santé, des ... paramédicaux, les établissements hospitaliers, les établissements de rééducation fonctionnell...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au 'Centre hospitalier régional de Namur' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives'
... proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et ... sont assistés dans leur tâche par le service des soins de santé psychosociaux du SPF SPSCAE, e...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au 'Centre hospitalier universitaire Ambroise Paré' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives'
... proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et ... sont assistés dans leur tâche par le Service des Soins de Santé psychosociaux du SPF SPSCAE, e...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au 'Centre hospitalier universitaire Brugmann' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes en situation de crise psychique et aux personnes en situation de crise liée aux substances psychoactives'
... proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et ... sont assistés dans leur tâche par le service des Soins de santé psychosociaux du SPF SPSCAE, e...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).
... - Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Régi... certificats d'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement artistique de promotion socio... Hospitalier B, hospitalier A. Commis-receveur special, commi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au 'Centre hospitalier universitaire Ambroise Paré' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives'
... proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et ... sont assistés dans leur tâche par le Service des Soins de Santé Psychosociaux du SPF SPSCAE, e...
- BOB-FR, 15 février 2012
- Autres arrêtés
- 24 JANVIER 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 mars 2003 portant exécution de l'article 59ter de la loi-programme du 2 janvier 2001 en ce qui concerne la contribution relative à la prime syndicale
... soins de santé, en exécution de l'accord social qui a été conclu en 2011 pour le secteur non mar... dans les coûts des primes syndicales au Service Public Fédéral Chancellerie du Premier Ministre.....593,69 EUR71006869Centre hospitalier Hutois0237.224.8814500Huy9.144,64 EUR71007661Hôpi...
- BOB-FR, 8 février 2012
- Autres arrêtés

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