service nationale

1 recherche similaire pour service nationale

service volontaire citoyen de la police nationale

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9.351 documents pour service nationale

- Banque Nationale de Belgique. - Nomination Par arrêté royal du 20 décembre 2007, M. Bobyr, Peter, inspecteur général, chef de service à la Banque Nationale de Belgique est nommé agent à Hasselt, à par
- BOB-FR, 14 janvier 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Caisse des Dépôts et Consignations. - Nomination Par arrêté royal du 18 avril 2010, le mandat de M. L. Janssens, inspecteur général, chef du service Titres de la Banque Nationale de Belgique, en tant
- BOB-FR, 11 juin 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- 29 FEVRIER 2004. - Arrêté royal portant nomination d'un membre néerlandophone du service de médiation pour la Société nationale des Chemins de fer belges
- BOB-FR, 19 mars 2004
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

- Arrêté royal relatif à l'octroi d'une allocation à certains agents de la [Société nationale des voies aériennes (S.N.V.A.)] qui assurent un service de garde à domicile. (L 1991-03-21/30, art. 169, 002;
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 JANVIER 2007. - Arrêté royal portant démission et nomination du président de la Commission nationale dento-mutualiste, instituée auprès du Service des soins de santé de I'Institut national d'assurance maladie-invalidité
- BOB-FR, 26 janvier 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission nationale dento-mutualiste, instituée auprès du Service des soins de santé. - Nomination de membres Par arrêté royal du 28 septembre 2003
- BOB-FR, 24 octobre 2003
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Service d'encadrement P&O. - Services centraux Institution nationale de Criminalistique et de Criminologie Démission Par arrêté royal du 3 juin 2007, qui est entré en vigueur le 1er d
- BOB-FR, 13 décembre 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission nationale médico-mutualiste, instituée auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arr
- BOB-FR, 28 janvier 2003
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission nationale dento-mutualiste, instituée auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement des mandats. - Nominations Par arrêté royal
- BOB-FR, 22 mars 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Département de surveillance médicale du service externe de prévention et de protection de la S.A. Banque Nationale. - Agrément Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 mars 2005, le
- BOB-FR, 24 mai 2005
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International