service national de la jeunesse

• 6 DECEMBRE 2011. - Décret visant à soutenir l'animation de jeunesse

..., pour le 31 mars et auprès du service mandaté par le Gouvernement, un bilan et un compt... germanophone ou par une autre autorité nationale ou étrangère, les moniteurs ayant entamé ou ach...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... location, litiges avec la Société nationale des Chemins de fer belges, calcul des frais de ré... de l'employé à la fête de la "jeunesse laïque" :Un jour ouvrable.9. Verblijf van de dien...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... b) dans le 12°, les mots " le Fonds national de la Recherche scientifique, le " Fonds voor Wete... 1° le service désigné à cette fin par le Ministre des Finance... 1965 relative à la protection de la jeunesse, le Code d'instruction criminelle, le Code pénal,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 MARS 2008. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2008

... normalisé jusqu'à 100 gr en service national et sera vendu à partir du 21 janvier 2008. Art. 2... l'émission « Philatélie de la jeunesse », correspondra au tarif d'un envoi normalisé en...

• BOB-FR, 20 mars 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 20 JANVIER 2012. - Décret relatif à une politique rénovée des droits de l'enfant et de la jeunesse (1)

... : l'entité administrative des services administratifs flamands, responsable de la mise en... aux droits de l'enfant aux niveaux national et international. Le centre de connaissances en ma...

• BOB-FR, 7 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... 1° posséder la nationalité belge;. 2° jouir des droits civils et politique... 10° la participation à la fête de la jeunesse laïque, d'un enfant du membre du personnel, du co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret instaurant le Conseil de la Jeunesse en Communauté française.

... 12° " Service de la Jeunesse " : le service du Gouvernement qu'i... du génocide commis par le régime national-socialiste pendant la seconde guerre mondiale ou t...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 NOVEMBRE 2008. - Décret instaurant le Conseil de la Jeunesse en Communauté française (1)

...12° « Service de la Jeunesse » : le service du Gouvernement qu'... du génocide commis par le régime national-socialiste pendant la seconde guerre mondiale ou t...

• BOB-FR, 25 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 18 JUILLET 2008. - Décret relatif à la conduite d'une politique flamande des droits de l'enfant et de la jeunesse (1)

...) organise des activités ou fournit des services en son propre nom. § 2. Dès l'instant où il est... présentés par les associations nationales de jeunes, les associations "participation et info...

• BOB-FR, 26 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 4 JUILLET 2011. - Loi-programme (I) (1)

... déterminées par le Roi, à l'Office national de l'Emploi : . 1° la date et la nature de l'acci...3° des homes de la protection de la jeunesse et des structures résidentielles qui hébergent d...

• BOB-FR, 19 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE