-
... permettant aux utilisateurs de trouver des sites Internet sur le Web, au moyen de mots clés. Il le....xyz.be) sur laquelle il suffit de cliquer pour être automatiquement dirigé vers le site concern...3. Google propose également un service intitulé « Google actualités » ou « Google Ne...Par ailleurs, elle reste accessible gratuitement, même lorsque l'éditeur a conditionné son tél...
-
...Art. 2. § 1er. - La présente ordonnance a pour objet de contribuer à assurer la conservation et ... privées chargées d'une mission de service public et, dans les matières d'intérêt régiona...17° site : aire géographiquement définie dont la surface ... exposer en vente, de les céder à titre gratuit ou onéreux, de les acheter, de demander à les ac...
-
... est annoncée par un avis publié sur le site de l'Agence wallonne de l'Air et du Climat dans le... la réception de l'acte quel que soit le service de distribution du courrier utilisé, sa décision...
-
...Un SMS gratuit à la réception peut cependant également être o... ou un groupe donné de ceux-ci de créer un site Internet ou une autre application, mentionnant les...
-
...'une période spécifiée, valable uniquement pour respecter les exigences de la présente ordonnance... 2) " site d'exploitation " : une unité technique fixe où s... 2005, les quotas sont alloués à titre gratuit. Pour la période de cinq ans qui débute le 1er j...Il désigne le service ou le ou les organismes chargés de la mise en oeu...
-
... culturelle en présentant, à titre gratuit, les principales activités culturelles et socio-c...Art. 17. Toute demande de changement de site d'émission, de changement ou de suppléance de ra...
-
...C'est pour cette raison que, dans un but d'une meilleure prot... sur les pages du télétexte et sur le site internet. Ce règlement mentionne la possibilité ... demandé via un numéro de téléphone gratuit (article 16). . Si demande lui en est faite, le ti...
-
Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)
... libre circulation des travailleurs, des services et des capitaux, la liberté dâétablisse...de Bandt, avocats au barreau de Bruxelles, pour les parties requérantes;. . Me P.J. Vervoort, q... quâelle est propriétaire dâun site pollué, situé le long du Canal sous le pont ... le premier alinéa, est transmis gratuitement ou à la suite dâune succession ou dâu...
-
... publient ces documents, notamment sur leurs sites internet qu'après approbation par la CWaPE de leu... accord entre les parties; elle est gratuite si les installations du gestionnaire du réseau de...
-
...'ensemble de tuyaux et d'appareils utilisés pour l'approvisionnement en eau d'un bien immobilier, y... adresse les factures relatives aux services fournis par lui et qui est tenue de satisfaire aux...'attention du demandeur est établie gratuitement et lui est remise dans les trois semaines à parti..., à la disposition du public sur son site web et les communique sur simple demande. L'exploi...