service gratuit de traduction

• 1er FEVRIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 octobre 2001 relatif au transport gratuit et à la fourniture gratuite d'une quantité d'électricité en tant qu'obligation de service public (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au transport gratuit et à la fourniture gratuite d'une quantité d'électricité en tant qu'obligation de service public (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-11-2001 et mise à jour au 14-03-2002)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUIN 2007. - Circulaire n° 572. - Régime définitif en matière de transport public gratuit de la résidence au lieu de travail pour les membres du personnel fédéral. - Traduction allemande

• BOB-FR, 7 novembre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

• Arret nº F.07.0025.F de Belgique, 7 avril 2011

... en matière de dactylographie, de traduction et d'édition de rapports médicaux pour des firme...'organiser la taxation de la prestation de service lors de la mise à disposition du bien à titre pr... déduite lorsque ce bien est mis « gratuitement » (la société ne percevant pas un « loyer » e...

• Arrêté du Gouvernement flamand réglementant le régime de location sociale et portant exécution du titre VII du Code flamand du Logement (TRADUCTION).

... à l'alinéa 1er, 1°, dans le cadre des services de logement autonome assisté d'un mineur;. 2° ... ou la mettre à sa disposition à titre gratuit, dans un an après l'attribution de l'habitation. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JANVIER 2011. - Loi sur la protection des obtentions végétales (1)

... du jugement définitif est transmise gratuitement au ministre par le greffier, dans le mois du prono..., l'Office peut en outre exiger une traduction de la première demande dans une de ces langues. S...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 21 AVRIL 2007. - Loi portant assentiment à l'Acte portant révision de la Convention sur la délivrance de brevets européens (Convention sur le brevet européen) du 5 octobre 1973, révisée en dernier lieu le 17 décembre 1991, fait à Munich le 29 novembre 2000 (1)

... l'Office européen des brevets, cette traduction peut être rendue conforme au texte de la demande ... a pris effet, poursuivre à titre gratuit son exploitation dans son entreprise ou pour les b...

• BOB-FR, 4 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 73770 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 23 janvier 2012

... le prix d'un médicamen ainsi qu'une traduction d'un texte publié sur ce même site relevant que ... chômage, le salaire moyen e le prix du service communal. Il apporte également un article traduit... en Ukraine qui confère un accès gratuit aux soins médicaux pour tous et un systèm de ser...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant réorientation de primes dans le cadre de la formation visant l'optimalisation de la participation à la formation professionnelle (TRADUCTION).

... d'emploi inoccupé a droit à l'usage gratuit de matériel d'apprentissage et de moyens de prote...Le service détermine si le logement est nécessaire. L'ind...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace.

... 5° les services d'appui : les services d'appui visés à l'article... activité, occupation ou mandat, même gratuit, exercé par l'analyste ou par personne interposé... de l'OCAM et sera responsable de la traduction de et vers le néerlandais, le français et l'angl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única