service de sante des armees lyon

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2005 et mise à jour au 24-02-2006)

... temporaire ou auxiliaire, accidenté en service. 2. Dépenses permanentes pour achats de biens n... internationale de Police criminelle à Lyon (O.I.P.C.), du service de police européen à La H... à l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) à l'Organisation des Nations Unies pour l'A... matières provenant des stocks des Forces armées aux pays auxquels une assistance est accordée. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2001. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-03-2001 et mise à jour au 14-05-2002)

... temporaire ou auxiliaire, accidenté en service. 2. Dépenses permanentes pour achats de biens n... internationale de Police criminelle à Lyon, du service de police européen à La Haye et du "... matières provenant des stocks des Forces armées aux pays auxquels une assistance est accordée. ... Art. 2.17.3. Les frais pour soins de santé à l'étranger peuvent etre payés au moyen de pro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1998. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-03-1998 et mis à jour au 07-10-1998)

... temporaire ou auxiliaire, accidenté en service. 2. Dépenses permanentes pour achats de biens n... internationale de Police criminelle à Lyon, du service de police européen à La Haye et du "... matières provenant des stocks des Forces armées aux pays auxquels une assistance est accordée. ... Art. 2.17.3. Les frais pour soins de santé à l'étranger peuvent être payés au moyen de pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única