service de sante de la jeunesse

• Secrétariat général - Service des Ordres nationaux. - Direction générale de l'Aide à la jeunesse et de la Santé. - Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 12 février 2003, sst nommée Offic

• BOB-FR, 17 septembre 2003
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. Direction générale de l'Aide à la jeunesse et de la Santé. - Ordres nationaux. Nominations Par arrêté royal du 12 février 2003, est nommé Officier

• BOB-FR, 18 septembre 2003
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 24 MAART 2010. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot benoeming van de leden en van de voorzitter van de Algemene Adviescommissie voor de Vakantiecentra

... Cadres), de heer François LAFONTAINE (Jeunesse & Santé), de heer Jean-Paul LIENS (Service de Jeu...

• BOB-NL, 19 mai 2010
• Andere besluiten
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 24 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux Centres de vacances

... Communes de la Région bruxelloise, le service Jeunesse de la Communauté française, le service ...François LAFONTAINE (Jeunesse & Santé), M. Jean-Paul LIENS (Service de Jeunesse CEMEA) e...

• BOB-FR, 19 mai 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... 1° le service désigné à cette fin par le Ministre des Finance... TITRE X. - Santé publique. CHAPITRE Ier. - Modification à la loi... 1965 relative à la protection de la jeunesse, le Code d'instruction criminelle, le Code pénal,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition du Comité d'accompagnement relatif aux services d'accueil téléphonique des enfants

... la Direction générale de l'Aide à la Jeunesse;. - Mme Patricia Piron, représentante de la Direcction générale de la Santé;. - Mme Françoise Cremer, représentante du Servi...

• BOB-FR, 22 juin 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 6 DECEMBRE 2011. - Décret visant à soutenir l'animation de jeunesse

..., pour le 31 mars et auprès du service mandaté par le Gouvernement, un bilan et un compt...Il faudra tenir un carnet de santé;. 6° contracter une assurance-accidents pour tous...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... ces travailleurs qui pour des raisons de santé sont dans l'impossibilité de prester la nuit dans... de l'employé à la fête de la "jeunesse laïque" :Un jour ouvrable.9. Verblijf van de dien...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant le modèle de formulaire de demande de reconnaissance du Comité olympique et interfédéral belge

...ADMINISTRATION GENERALE DE L'AIDE A LA JEUNESSE, DE LA SANTE ET DU SPORT. DIRECTION GENERALE DU SPPORT. Service vie fédérale (Subventions). Bases légales. -Dé...

• BOB-FR, 2 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret relatif à l'aide à la Jeunesse et visant la mise en oeuvre de mesures de protection de la jeunesse (TRADUCTION).

... à la jeunesse élaborée par le service de l'aide à la jeunesse en accord avec les intér... l'impossibilité de signer parce que sa santé est menacée ou que son domicile n'est pas connu;....

• Legislation Consolidé
• Sección Única