service client orange

• 2 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la circulation routière des véhicules exceptionnels

... exceptionnel et d'améliorer le service au client. Le chapitre 3. L'article 9 impose la présence d'...- à l'avant, d'au moins deux feux jaune-orange clignotants montés de part et d'autre sur la cabi...

• BOB-FR, 14 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté ministériel établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les matériels de multiplication de plantes fruitières et les plantes fruitières destinées à la production de fruits doivent satisfaire, instituant les mesures d'application relatives à la surveillance et au contrôle des fournisseurs desdits mat...

... d) le Service : l'un des services dépendant de l'Inspection Gé... des résultats d'analyses remis au client et la consultation à tout moment du registre de l... jaune. jaune a orange. orange. orange a rouge. rose. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2006/AR/2332 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 juin 2009

...Chambre 18. L'INSTITUT BELGE DES SERVICES POSTAUX ET DES TELECOMMUNICATIONS (IPBT), organism...Le 2 juillet 1998, Base (KPN / Orange) obtient à son tour une licence DCS et environ un...sur un réseau pour permettre aux clients de ce réseau d'utiliser les services d'un autre o...

• 12 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel fixant les prescriptions de construction et les conditions auxquelles doivent satisfaire les freinomètres mobiles à rouleaux utilisés pour évaluer, lors du contrôle technique routier, le dispositif de freinage des véhicules utilitaires immatriculés en Belgique ou à l'étranger

...Pour autant qu'il ait un display client, pendant l'essai de freinage, le freinomètre indiique à l'aide d'un signal orange, voire d'un signal rouge, si le déséquilibre dé...

• BOB-FR, 17 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté royal concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-10-2001 et mise à jour au 10-09-2004)

... à la vente ou en crédit-bail aux clients potentiels. Les foires commerciales lors desquelle... Art. 4. Le Service des Affaires environnementales du Ministère des A... a 220 g/km => 175 a 205 g/km orange. => 220 a 250 g/km => 205 a 235 g/km ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 11 octobre 2007

Ainsi que l'a jugé la Cour de justice des Communautés européennes dans son arrêt du 13 juillet 2006 (affaire C-438\/04, Mobistar SA c. IBPT), dès lors qu'il est vérifié que les tarifs sont fixés en fonction des coûts, l'article 30, paragraphe 2, de la directive service universel confère une certaine marge d'appréciation aux autorités nationales pour évaluer la situation et définir la méthode qui leur semble la plus appropriée pour réaliser la pleine efficacité de la portabilité, de telle manière que les consommateurs ne soient pas dissuadés de faire usage de cette facilité. Une méthode consistant à définir un montant maximal de prix, telle que celle arrêtée par les autorités belges dans l'article 19 de l'arrêté royal du 23 septembre 2002 relatif à la portabilité des numéros des utilisat...

...KPN Orange Belgium , qui a ultérieurement changé sa dénomi...-ci consiste en la possibilité qu'a tout client d'un opérateur de télécommunications mobiles de...

• Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique].

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire OOP 22 relative au statut général des stewards de football.

... de steward à celles exercées par les services de police, en faisant effectuer par les stewards d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única