Semence

• 23 AOUT 2011. - Arrêté ministériel introduisant certaines dérogations pour la commercialisation des mélanges de semences de plantes fourragères destinés à la préservation de l'environnement naturel

• BOB-FR, 16 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel introduisant certaines dérogations pour la commercialisation des mélanges de semences de plantes fourragères destinés à la préservation de l'environnement naturel

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les nématodes à kystes de la pomme de terre et modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

...2° ou des pommes de terre de semence destinées à la production de pommes de terre de ...

• BOB-FR, 30 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 27 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel relatif à la culture de chanvre

... variété utilisée, la quantité de semence de chanvre en kg par hectare. La dose minimale de ...

• BOB-FR, 26 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• PROTOCOLE N° 2 RELATIF AU REGIME APPLICABLE A L'IMPORTATION EN ALGERIE DES PRODUITS AGRICOLES ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTE, FAIT A VALENCE, LE 22 AVRIL 2002.

... refrigere, de semence 5 100 45 000. ex 0713 L...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes (TRADUCTION).

... oléagineuses et à fibres dont les semences ou plants peuvent être commercialisés selon les ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes

... 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes, impliquent une obligation de s'y conf...

• BOB-FR, 28 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 22 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes

... 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes, impliquent une obligation de s'y conf...

• BOB-FR, 9 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 30 AOUT 1999. - Arrêté ministériel concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al

... circulation de lots de pommes de terre de semence autres que ceux visés au point a), produits sur...

• BOB-FR, 19 octobre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale adoptant la carte des affectations du sol du plan régional d'affectation du sol pour les parcelles dont l'affectation a été annulée par le Conseil d'Etat

...Machtens et la rue de la Semence, cadastrés section B, nos 873/c;. Considérant qu...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE