selective service

• Circulaire n° 593. - Information relative à l'enveloppe de personnel 2009, au plan de personnel stratégique 2009-2011 et aux plans de personnel opérationnels y associés.

... de référence afin de permettre aux services d'élaborer un plan de personnel stratégique à p... organiseront à cet effet de manière sélective le remplacement des membres du personnel qui parte...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d

... déballeurs industriels aux collectes sélectives; que pour cette raison, Val-I-Pac doit aussi viser...8) les emballages de service destinés à l'utilisation des ménages;. b) et ba...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.

... Support Program Office) - Chef de service. Attache A2 inspection comptabilite ... Attache collecte selective des dechets - Chef de service DLO188. A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• La franchise - généralités

Qu'est-ce que la franchise ? a. Une formule commerciale basée sur un «savoir-faire» b. Expérimentée dans le temps. c. Dont le franchiseur est le propriétaire. d. Une collaboration étroite et sincère. e. L'indépendance des partenaires. f. Un profit partagé. g. La recherche du profit à long terme. h. Des règles du jeu fixées à l'avance. -2. Quelle est l'importance de la franchise dans le commerce ? -3. La franchise s'applique-t-elle à tous les domaines et quels sont les types de franchise ? a. Les trois types de franchise. b. Autres distinctions. -4. Qu'est-ce que la master franchise ? -5. La franchise est-elle réglementée ? a. Les réglementations nationales : les États-Unis et en Europe, la France, l'Espagne, l'Italie et à présent la Belgique. b. Les réglementations périphériques. c. ...

... méthode de vente et/ou de prestation de services qui a fait la preuve de sa performance. Les compos...� comme un réseau de distribution «sélective» (voir cidessous); . * il est possible, dans un sys...

• Le tour de la franchise en 60 questions
• Sommaire

• 10 MAI 2012. - Décret transposant la Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (1)

...34° collecte sélective : une collecte dans le cadre de laquelle un flux d... techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, lorsque celle-ci...

• BOB-FR, 29 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant les articles 17, § 1er, 17ter, A et B, 20, § 1er, e), 24, § 2, 25, §§ 1er et 3, 26, §§ 9 et 12, et 34, § 1er, a), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...Vu l'avis du Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'Insti...Phlébographie digitale viscérale sélective après cathétérisme d'une veine viscérale à pa...

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y afférents

... déchets pour lesquels une collecte sélective en porte à porte est organisée sur son territoir...

• BOB-FR, 2 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'usage des poubelles, conteneurs ou récipients placés sur le domaine public régional

... pouvant faire l'objet d'une collecte sélective. Les catégories sont désignées par l'apposition...

• BOB-FR, 26 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... de reprise, accomplit une mission de service public sous le contrôle des pouvoirs publics;. Co... pour le remboursement des collectes sélectives; que cette marge de négociation n'existe pas pour...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• Accord de coopération concernant la prévention et la gestion des déchets d'emballages (TRADUCTION).

... 5° " Emballage de service " : tout emballage primaire, secondaire ou tertiai... d'emballages dans les collectes non sélectives;. 4° obliger les responsables d'emballages, gr�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única