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Sel dans vLex Belgique.
"Sel" dans Doctrine
Le contrôle T.V.A. - (17 Juillet 2008)
Michel Ceulemans - Professeur , Chambre belge des comptables et experts-comptables
... permettent la déduction, proportion calculée selon les règles du prorata général ou de l'......, l'assujetti détermine un prorata spécial selon les critères les plus précis possibles (......, il peut recourir à un prorata spécial calculé selon la règle du prorata général ci-dessus.
Ne ...
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"Sel" dans Législation
Legislation Consolidé - 22 Novembre 1968
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :1° sel destiné à la consommation humaine : le ...... être ajoutés les additifs autorisés pour le sel et figurant à la liste des additifs autorisés ...
Moniteur belge, 13 Février 2002
Publications légales et Avis divers
...
Sel de Déneigement, ayant sont siège social et son ...... Huy 39025, pour grossiste en sel de déneigement.
Juge-commissaire : Claudine ...
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"Sel" dans Jurisprudence
...ing van het Hof
Afstand
Salvatore Pelonero, advocaat bij de balie te Brus-sel, namens eiser zonder berusting afstand van het ...
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