seismologie belgique

• 22 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Observatoire royal de Belgique

...- Séismologie et Gravimétrie;. - Astronomie et Astrophysique;. ...

• BOB-FR, 26 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 juillet 2005

Il ressort des articles 10 et 11 de l'arrêté royal du 21 avril 1965 fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques de l'Etat que le doctorat n'est pas une condition nécessaire à une nomination dans un premier ou deuxième mandat ni même à une nomination définitive au rang A. En effet, un avis favorable et motivé du jury jugeant les travaux scientifiques accomplis comparables à une dissertation de doctorat, ou en d'autres termes, un "titre équivalent\

...2. l'Observatoire royal de Belgique , ayant élu domicile chez Me Marc UYTTENDAELE, av... d'agent scientifique en matière de séismologie. 6. La requérante a posé sa candidature aux troi...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 septembre 2005

Lorsqu'aucune disposition n'impose l'obligation de nommer la requérante, le recours qui vise le refus implicite de la nommer est irrecevable.

...2. l'Observatoire royal de Belgique , ayant élu domicile chez Me Marc UYTTENDAELE, av... d'agent scientifique en matière de séismologie. 6. La requérante a posé sa candidature aux troi...

• Arrêté ministériel modifiant l'organigramme de l'Observatoire royal de Belgique.

... Section 2 Seismologie, Marees terrestres et. Grav...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 juin 1826 portant création de l'Observatoire de Bruxelles

...'hui les Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. A travers un parcours long et parfois sinueux, ce...- la séismologie, les marées terrestres et la gravimétrie;. - l'a...

• BOB-FR, 23 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE