securite routiere cycle 3

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif aux attestations de sécurité pour le secteur nucléaire et réglant l'accès aux zones de sécurité, aux matières nucléaires ou aux documents nucléaires dans certaines circonstances particulières

... a décidé, en conséquence, par sa loi du 30 mars 2011 modifiant la loi du 15 avril 1994 relati... qui effectuent un transport par voie routière ( § 5, alinéa 1er, § 6 et § 8, alinéa 1er);. ... pour les stagiaires, étudiants en fin de cycle ou chercheurs non résidents en Belgique que nos i...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 MAI 2011. - Arrêté ministériel relatif à la désignation et à la reconnaissance des membres de la chambre de recours du Service public fédéral Intérieur dans le cadre du cycle d'évaluation

..., modifiée par les lois des 17 juillet 1997 et 3 mai 2003;. Vu l'arrêté royal du 24 mars 1972 rel..., directeur général Mobilité et Sécurité routière (Service public fédéral Mobilité et T...

• BOB-FR, 15 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Circulaire interministérielle PLP 44 relative à la procédure de dépôt des plans zonaux de sécurité et de leur approbation par les Ministres de l'Intérieur et de la Justice.

... de la Justice, reprise auparavant dans la PLP 35. Elle tient compte de la nouvelle philosophie re... - le manuel du cycle de politique policière au niveau local;. - le m... la sécurité routière;. les nuisances et la criminalité de rue. - P...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 119/2008 de Cour Constitutionnelle, 31 juillet 2008

Décret de la Communauté française du 8 mars 2007 portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire (art. 12, 13 et 14) Décret du 19 octobre 2007 modifiant le décret du 8 mars 2007 portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire.

... inscrit, au niveau primaire, dans le même cycle dans une autre école primaire ou fondamentale ord... litigieux, lequel est contraire à la sécurité juridique et au principe d'égalité des Belges de... de l'environnement et de sécurité routière. Les parties requérantes font grief au législate...

• 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière

... 2, l'article 21, l'article 22, §§ 1er, 2 et 3, et l'article 30, § 1er, remplacé par la loi du ... l'éthylotest antidémarrage passe par un cycle d'échauffement et de contrôle. Dans cet état, l...3.6. Sécurités. 3.6.1. Hygiène. L'éthylotest antidémarrage doi...

• BOB-FR, 9 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 26 JUIN 2002. - Arrêté royal portant création d'une Commission fédérale pour la Sécurité routière et d'un Comité interministériel pour la Sécurité routière

...Articles 3 à 11 déterminent les missions de la commission, ... belge des Industries de l'Automobile et du Cycle;. - un représentant des associations de cyclistes...

• BOB-FR, 17 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel relatif à la désignation et à la reconnaissance des membres de la chambre de recours du Service public fédéral Intérieur dans le cadre du cycle d'évaluation

..., directeur général Mobilité et Sécurité routière (Service public fédéral Mobilité et T...

• BOB-FR, 30 décembre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

... des autres de 10 km au maximum par voie routière, peuvent conclure une convention aux termes de laq...3° une attestation de sécurité incendie délivrée par le bourgmestre de la commu... lorsque le candidat directeur a suivi un cycle de formation de 300 heures au moins reconnu par le...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché des machines.

... 3° " composant de sécurité " : composant :. a) qu... restreindre le moins possible la vue sur le cycle de travail, et. - doivent permettre les interven...�glementation relative à la circulation routière, les machines automotrices, ainsi que les remorque...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2002. - Arrêté ministériel déterminant les marchandises dangereuses visées par l'article 48 bis 2 de l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière

... (A.D.R.) et ses annexes, signés à Genève le 30 septembre 1957, et approuvés par la loi du 10 ao�..., il y a lieu, en vue de garantir la sécurité juridique, de prévoir une disposition modifiant l... et 3333, les substances non-fissiles du cycle combustible nucléaire et les déchets radioactifs...

• BOB-FR, 28 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS