securite alimentaire europe

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98 documents pour securite alimentaire europe

- 26 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge pour l'année 2011 à la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies, dans le cadre du financement volontaire des activités relatives aux effets au sein de la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
....1) du budget du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement pour l'...
- BOB-FR, 11 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)
... sociale, fiscale, d'assurances et de sécurité;. - les coûts découlant de l'administration et d...'un État partie à la Charte sociale européenne du Conseil de l'Europe, signée à Turin le 18 oct...- Indépendants, PME, Sécurité alimentaire et Politique scientifique. CHAPITRE 1er. - Modific...
- BOB-FR, 19 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
- Arrêté royal portant octroi d'une subvention facultative de 67.000 EUR à ' l'a.s.b.l. Climate Action Network Europe '.
... public fédéral Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement pour l'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'Autorité fédérale belge pour l'année 2008 à la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies, dans le cadre du financement volontaire des activités relatives aux effets au sein de la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.
....1) du budget du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement pour l'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 28 JULI 2011. - Koninklijk besluit tot bepaling van het definitieve verdelingsplan van de subsidies van de Nationale Loterij voor het dienstjaar 2010
... 4.339.0001.2Fonds belge pour la sécurité alimentaire - Belgisch fonds voor de voedselzekerh... (Olympische spelen) 1.953.0005.4Collège d'Europe (projet) - Europacollege (project)500.0005.5The Au...
- BOB-NL, 29 août 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- 9 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'Autorité fédérale belge pour l'année 2008 à la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies, dans le cadre du financement volontaire des activités relatives aux effets au sein de la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
... publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement pour l'année budgétaire 2008 es...
- BOB-FR, 24 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 28 JUILLET 2011. - Arrêté royal déterminant le plan de répartition provisoire des subsides de l'exercice 2011 de la Loterie Nationale
... (Olympische spelen) 1.953.0005.4Collège d'Europe (projet) - Europacollege (project)500.0005.5The Au...
- BOB-FR, 5 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant la décision de la commune de Woluwe-Saint-Pierre d'abroger totalement les plans particuliers d'affectation du sol nos III/2, approuvé par arrêté royal du 23 décembre 1955, III/3, approuvé par arrêté royal du 18 janvier 1963, III/4, approuvé par arrêté royal du 1er avril 1959, III/8, approuvé par arrêté royal du 2 juin 1961, III/9, approuvé par arrêté royal du 22 novembre 1962, III/10 approuvé par arrêté royal du 25 janvier 1967, III/11 et III/12, approuvés par arrêté royal du 24 juillet 1969
... nos 4 à 68 et 3 à 73; le square de l'Europe nos 1 à 31 et 2 à 32 et l'avenue des Frères Leg...
- BOB-FR, 3 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 28 JUILLET 2011. - Arrêté royal déterminant le plan de répartition définitif des subsides de l'exercice 2010 de la Loterie Nationale
... 4.339.0001.2Fonds belge pour la sécurité alimentaire - Belgisch fonds voor de voedselzekerh... (Olympische spelen) 1.953.0005.4Collège d'Europe (projet) - Europacollege (project)500.0005.5The Au...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 18 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement de stages auprès des organisations internationales
... extérieure et des affaires européennes;. 2° stage : un stage non rémunéré auprès d'u... agricole (FIDA) et le Programme alimentaire mondial (PAM), établis à Rome;. f) l'Organisatio...5° l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe, établie à Vienne, ...
- BOB-FR, 23 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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