secteur secondaire def

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 octobre 1997 relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels, d'accueil de jour et de placement familial pour personnes handicapées.

... ou certificat de fin d'études secondaires inférieures ou secondaires supérieures (formatio...'organisation " du post-graduat " cadre du secteur non-marchand " organisé par l'enseignement supér...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 octobre 1997 relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels, d'accueil de jour et de placement familial pour personnes handicapées.

... de l'accord cadre tripartite pour le secteur non-marchand privé wallon. Art. 31quinquies. Un... ou certificat de fin d'études secondaires inférieures ou secondaires supérieures (formatio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au statut des commissaires du Gouvernement à titre définitif auprès des organismes publics, des sociétés de bâtiments scolaires et des sociétés de gestion patrimoniale qui dépendent de la Communauté française

... n° 286 du Comité de négociation du Secteur XVII du 6 mai 2003;. Vu l'avis du Conseil d'Etat d...NOLLET. Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial,. P. HAZETTE. Le Min...

• BOB-FR, 28 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels, d'accueil de jour et de placement familial pour personnes handicapées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-12-1997 et mise à jour au 17-10-2005) (NOTE : la consolidation de ce texte est...

... tendant à promouvoir l'emploi dans le secteur non marchand. Art. 28. La subvention annuelle es... ou certificat de fin d'études secondaires inférieures ou secondaires supérieures (formatio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-12-2004 et mise à jour au 09-03-2007)

... " 411. alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels ";. e) les numéros d'ordre 452 à... qui peut être préjudiciable au secteur;. Vu l'avis du Conseil d'Etat, donné le 19 nov...

• Legislation Consolidé
• Sección Única