Secteur quaternaire

• 17 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Nivelles (planche 39/2) et adoptant l'avant-projet de révision en vue de l'inscription d'une zone d'extraction au lieu dit 'Champ d'Hurbize' sur le territoire des communes d'Ittre et Braine-le-Château et de la réaffectation en zone agricole, au titre de compensation planologique, de terrains inscrits en zone d'extraction au lieu-dit 'Campagne de Boukendael' sur le territoire de la commune de Braine-le-Château

... par des limons sablo-argileux, d'âge Quaternaire, de 3 mètres d'épaisseur en moyenne; que le nive...

• BOB-FR, 28 mai 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin de corriger des...

... tertiaire ou quaternaire. (sedimentations de sable, argiles,. ... mots " déchets végétaux provenant du secteur de la transformation alimentaire " sont remplacés...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 mars 2002

Le propriétaire d'une parcelle classée comme site, dont les droits de propriété sont restreints par les interdictions portées par l'arrêté de classement, justifie par cela seul de l'intérêt légal pour demander l'annulation de cet arrêté, et ce quelles que soient les dispositions des plans d'aménagement.

... de zone de réserve foncière au plan de secteur. Or le Kauwberg est un terrain privé appartenant ... lédien et bruxellien) et le loess quaternaire qui le recouvrent. Comme en témoignent les cartes...

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2007. (Traduction).

... indûment versés et recouvrés du secteur de l'Enseignement, créé par le décret du 21 dé... 0100 Systemes aquiferes quaternaires 1. 0200 Systeme d'aqu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2006 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2005 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publi...

... la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs d�... 0100 Systemes d'aquifere quaternaire 1. 0200 Systeme d'aqui...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret relatif aux minerais de surface (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-06-2004 et mise à jour au 05-07-2006)

...Après concertation préalable avec le secteur de l'exploitation et les organisations et institut... être soit du type géologique du quaternaire soit du type géologique du tertiaire, où les deu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 JUIN 2005. - Décret portant création d'une haute école autonome (1)

... primaire, secondaire, tertiaire et quaternaire et éventuellement prévenir des risques sanitaire... du Royaume de certaines dépenses dans le secteur public, tel que modifié par l'arrêté royal n° ...

• BOB-FR, 25 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 26 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret relatif aux minerais de surface

...Après concertation préalable avec le secteur de l'exploitation et les organisations et institut... être soit du type géologique du quaternaire soit du type géologique du tertiaire, où les deu...

• BOB-FR, 28 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 13 JUILLET 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif a l'autorisation écologique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... matières biodégradables provenant du secteur de l'alimentation; déchets de jardins et de parcs... géologiques de l'ère tertiaire ou quaternaire (dépôts de sable, d'argile, de glaise, de marne ...

• BOB-FR, 19 septembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décret portant création d'une haute école autonome (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-2005 et mise à jour au 19-10-2006)

... primaire, secondaire, tertiaire et quaternaire et éventuellement prévenir des risques sanitaire... du Royaume de certaines dépenses dans le secteur public, tel que modifié par l'arrêté royal n° ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única