secteur primaire espagne

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... activités professionnelles dans le secteur de l’immobilier en Région flamande. Elles ...-discrimination, qui relève du droit primaire de l’Union européenne. Les obligations con...'aide d'Etat mise à exécution par l'Espagne en faveur de Daewoo Electronics Manufacturing Espa...

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

... la base industrielle et technologique du secteur de la défense, participe à la définition d'une ...� la République hellénique, au Royaume d'Espagne, à la République française, à la République i... les autres traités et actes de droit primaire qui fondent l'Union sont adaptées conformément a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 96/2010 de Cour Constitutionnelle, 29 juillet 2010

Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 9, 22, 23 et 24)

... mesures attaquées est de soutenir le secteur des associations de courses qui traverse une impor...Espagne, point 43). Plus particulièrement, la Cour de j... échapper ladite procédure au droit primaire de l’Union européenne et, notamment, à ...

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... des bâtiments, établie en énergie primaire ; . • d’instaurer des exigences minimales port...• 98 à 117 EJ pour le secteur industriel, soit 40 % de la demande totale ; . •... de la Generalitat de Catalunya (Espagne), 158 p., 1998. . DEPARTAMENTO DE FISICA et alii...

• La P.E.B. expliquée

• Arret nº 32/2010 de Cour Constitutionnelle, 30 mars 2010

Loi-programme du 22 décembre 2008 (« Modification de la loi du 11 avril 2003 sur les provisions constituées pour le démantèlement des centrales nucléaires et pour la gestion des matières fissiles irradiées dans ces centrales ») (art. 64 et 65)

... ne concerne qu’une partie d’un secteur énergétique, à la différence de la Â�... hausses du prix de l’énergie primaire, à l’augmentation des tarifs de transport ... en Allemagne, en Autriche, en Espagne ou au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irl...

• 1er MAI 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Républiques du Costa Rica, d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panama, d'autre part, et à l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003 (1) (2)

...LA REPUBLIQUE HELLENIQUE,. LE ROYAUME D'ESPAGNE,. LA REPUBLIQUE FRANÇAISE,. l'IRLANDE,. LA REPUBL..., notamment la société civile et le secteur privé, conformément aux principes fixés dans le... parties conviennent que la prévention primaire exige aussi de prendre en compte d'autres dimensio...

• BOB-FR, 29 mai 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... ( (10) Correspondant aux secteurs statistiques de l'INS. ). Si ces efforts devaien... - primaire, par l'évitement des situations à problème;. ... de tapisseries de la Couronne d'Espagne, Bal moderne, Grand carrousel du Sablon, Estivales...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• B. PROTOCOLES A ANNEXER AU TRAITE DE LISBONNE - PROTOCOLE n° 1 MODIFIANT LES PROTOCOLES ANNEXES AU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE, AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET/OU AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE.

...du secteur de la production, ou" et les mots à la fin ", dan..., la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, la République italien... les autres protocoles ou actes de droit primaire sont adaptees conformément au présent protocole....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998.

... directs et la coopération dans le secteur industriel, y compris les coentreprises;. c) L'�... d'installations de production primaire et a 15 tonnes/jour. dans le cas d'i... ESPAGNE 24/06/1998. ETATS-UNIS 24/06/1998 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses Pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et à l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003.

... Dans ce secteur, conformément aux règles de l'accord général s... parties conviennent que la prévention primaire exige aussi de prendre en compte d'autres dimensio... ESPAGNE 15/12/2003 Notification 20/06/20...

• Legislation Consolidé
• Sección Única