Secteur primaire

• Personnel. - Promotions Par arrêtés ministériels du 23 décembre 2011, sont promus par avancement de classe à la classe A3 auprès de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, à part

... à l'emploi de conseiller UPC I - chef de secteur pour le Secteur Production primaire de l'UPC du Li...

• BOB-FR, 18 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Arrêt nº 53892 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 27 décembre 2010

... active au travail est employée dans le secteur primaire (agriculture, pêche, élevage…). Ce sec...

• Personnel. - Promotions Par arrêtés ministériels du 15 mars 2010, sont promus par avancement de classe à la classe A3 et portent le titre de conseiller, auprès de l'Agence fédéale pour la Sécurité de

... à l'emploi de conseiller UPC I - chef de secteur pour le Secteur Production primaire à l'UPC de Fl...

• BOB-FR, 6 avril 2010
• Autres arrêtés
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Erkende certificeringsinstellingen Krachtens artikel 10 van het koninklijk besluit van 14 november 2003 betreffende autocontrole, meldingsplicht en traceerbaarheid in de voedselketen is de certificeri

... G-012 « Sectorgids autocontrole voor de primaire plantaardige productie ». G-023 « Guide pour l'i... d'un système d'autocontrôle dans le secteur Horeca ». G-033 « Sectorgids autocontrole voor d...

• BOB-NL, 17 décembre 2009
• Andere besluiten
• FEDERAAL AGENTSCHAP VOOR DE VEILIGHEID VAN DE VOEDSELKETEN

• Personnel. - Promotions Par arrêtés ministériels du 27 avril 2007, sont promus par avancement de classe à la classe A3 et portant le titre de conseiller auprès de l'Agence fédérale pour la Sécurité de

...'emploi de Conseiller UPC Anvers - Chef de secteur Production primaire de la DG Contrôle;. - M. Thel...

• BOB-FR, 20 juin 2007
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté royal fixant les contributions visées à l'article 4 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-11-2005 et mise à jour au 05-03-2007).

... l'importation, y compris la production primaire ou la fabrication d'un produit, jusque et y compri... au consommateur final, à l'exclusion du secteur de l'horeca. Font partie notamment du commerce d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Personnel. - Promotions Par arrêtés ministériels du 3 février 2009, sont promus par avancement de classe à la classe A2 auprès de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, à partir

...), à l'emploi d'attaché inspection UPC - Secteur production primaire à l'UPC du Hainaut de la DG C...

• BOB-FR, 4 mars 2009
• Autres arrêtés
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

...« S'il s'agit d'une activité dans le secteur de la production primaire animale, l'enregistremen...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 10 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal fixant les contributions visées à l'article 4 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

... l'importation, y compris la production primaire ou la fabrication d'un produit, jusque et y compri... au consommateur final, à l'exclusion du secteur de l'horeca. Font partie notamment du commerce de ...

• BOB-FR, 21 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 22 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant provisoirement la révision partielle du plan de secteur de Philippeville-Couvin en vue de l'inscription d'une zone d'extraction à Florennes (Hemptinne) en ce qu'il confirme la décision du Gouvernement wallon du 1er avril 2004 et adoptant provisoirement la révision partielle du plan de secteur de Namur en vue de l'inscription d'une zone d'espaces verts sur le territoire de la commune de Sambreville (Falisolle), d'une zone agricole, d'une zone forestière et d'une zone naturelle sur le territoire de la commune de Fosses-la-Ville (Le Roux), du plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort en vue de l'inscription d'une zone agricole, d'une zone forestière d'intérêt paysager, d'une zone forestière et d'une zone d'espaces verts sur le territoire de la commune d'Anhée et du plan de secteur de Huy-Waremme en vue de l'inscription d'une zone d'espaces verts, d'une zone agricole et d'une zone naturelle sur le territoire de la commune de Wanze (Moha)

... sur place consisterait en un concassage primaire et un criblage, sans lavage, et au transfert, par ...

• BOB-FR, 18 janvier 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE