secours populaire

• 7 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... Paihonggou, Lanzhou, Gansu, République populaire de Chine 730000, k) Hrvatov 30, 41000 Zagreb, Croa... Foundation (GRF) [alias a) Fondation Secours Mondial (FSM), b) Secours mondial de France (SEMON...

• BOB-FR, 15 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 6 DECEMBRE 2011. - Décret visant à soutenir l'animation de jeunesse

... spécifique portant sur les premiers secours pour les camps de jeunes et a une durée minimale ... régionales reconnues pour l'éducation populaire et la formation des adultes ainsi que par les orga...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 62555 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 31 mai 2011

... motivations de cet homme à vous porter secours, vous avez exposé qu'il était supporter d même ... de votre épouse au sein de la Banque populaire de Remera attesten d'un changement de fonction, il...

• 12 FEVRIER 2004. - Décret organisant les provinces wallonnes (1)

...7° les secours à accorder aux communes pour les grosses réparat...TITRE XI. - La consultation populaire provinciale. Art. 115. Le conseil provincial peut,...

• BOB-FR, 30 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décret organisant les provinces wallonnes.

... 7° les secours à accorder aux communes pour les grosses réparat... TITRE XI. - La consultation populaire provinciale. Art. 115. Le conseil provincial peu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 57/2012 de Cour Constitutionnelle, 3 mai 2012

Décret flamand du 9 juillet 2010 relatif à l'organisation des archives administratives et de gestion

...L'action populaire n'est pas admissible. Lorsqu’une association ... 1965 relative à la prise en charge des secours accordés par les commissions d'assistance publi...

• Arrêt nº 64667 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 12 juillet 2011

... part le camp est dirigé par un comité populaire qui gère la gestion quotidienne et administrative... au Liban auprès de l'Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugié...

• 3 JUIN 2007. - Loi portant assentiment à la Convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, adoptée à Genève le 22 juin 1981 par la Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail (1) (2)

... pour l'administration des premiers secours. Article 19. Des dispositions devront être prises...POPULAIRE) Ratification25/01/200725/01/2008CHYPRE Ratifi...

• BOB-FR, 17 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2004. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-2003 et mise à jour au 24-08-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publi...

... aux institutions d'éducation populaire au moment de l'entrée en vigueur du présent déc... ou de l'adoptant et de son conjoint, les secours et les soins que les enfants reçoivent normalemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... être utilisées pour la liquidation des secours et allocations à caractère social;. 3. des ava... populaires flamandes. 71.20 35.40 Subvention a la " Unite...

• Legislation Consolidé
• Sección Única