secondaire artistique liege

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2010-2011, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

... ET PUERICULT.RUE HULLOS 50-524000 LIEGE358123 Aide familialeD3 POption6229309910ECOLE POLYTECHNI... 48 4920 AYWAILLE1388 EDUCATION ARTISTIQUE : EDUCATION PLASTIQUED3G OPTIONA.R. LUCIE DEJARDIN...

• BOB-FR, 28 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº 185/2011 de Cour Constitutionnelle, 8 décembre 2011

Art. 9, alinéa 2, du décret de la Communauté française du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection, tel qu'il était applicable entre le 1er septembre et le 31 janvier 2009

... 2009, posée par la Cour d’appel de Liège. La Cour constitutionnelle,. composée des présid... agrégation de l’enseignement secondaire inférieur ? ». Des mémoires et des mémoires en..., secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universita...

• Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement obligatoire. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 19 octobre 2010. Est nommé Officier de l'Ordre de la Cour

...Enseignement artistique. M. BARNABE Jean-Bernard Marie. Directeur de l'Aca...Enseignement secondaire. M. BOUILLON Philippe Marcel Léopold. Professeur ... à l'Ecole communale de la Sauvenière à LIEGE. Prise de rang, le 15 novembre 2003. Mme DECNINCK ...

• BOB-FR, 20 janvier 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº S.10.0057.F de Cour de cassation, Belgique, 27 juin 2011

... cassation, dont le cabinet est établi à Liège, rue de Chaudfontaine, 11, où il est fait électi...Elle a effectué ses études secondaires en France et a obtenu dans ce pays un diplôme du ... l'enseignement secondaire technique, artistique ou professionnel dans un établissement d'enseigne...

• Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement obligatoire. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 19 octobre 2010. Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopo

...Enseignement secondaire. M. ANGENOT Jean François Dominique. Proviseur à...Directeur à l'Institut Saint-Louis à LIEGE. Prise de rang, le 8 avril 2007. M. JOUNIAUX Jacqu...Enseignement artistique. Mme DEDEK Elzbieta. Professeur au Conservatoire d...

• BOB-FR, 20 janvier 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire.

... LIEGE. ATHENEE ROYAL CHARLEMAGNE 9107 Science... DE LA CF 356111 Techniques artistiques D2TQ. MOUSCRON. INSTITUT TECHNIQUE DE LA CF...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Secrétariat général Service des Ordres nationaux. - Enseignement obligatoire Par arrêté royal du 2 juin 2010 La Croix civique de 1re classe est décernée aux membres du personnel des é

...Institut Saint-Louis à LIEGE. Mme DACO Danielle, Institutrice primaire. Ecole c...Enseignement secondaire. Institut communal d'enseignement technique à BAS...Enseignement artistique. Conservatoire de Verviers à VERVIERS. Mme CROUPE...

• BOB-FR, 9 décembre 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 avril 2005

La commission centrale de réaffectation de l'enseignement officiel subventionné secondaire ordinaire et spécial de la Communauté française étant un organe de la Communauté française et n'ayant pas la personnalité juridique, elle doit être mise hors de cause.

...4000 Liège, contre :. 1. la Commission centrale de réaffecta... ordinaire et spécial, secondaire, artistique à horaire réduit et artistique officiels subvent...

• Arret nº 63/2010 de Cour du Travail, Liège (Namur), 3 mai 2011

... dans le cadre d'une formation artistique ;. [..]. 5° le loisir, si les conditions suivante... de l'appelant a en outre été très secondaire. Dès lors, il fallait retenir un délai de 3 et n...

• Décret contenant le budget des Voies et Moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007.

... etablissements d'enseignement artistique. a horaire reduit subventionnes ou. ... universitaire de Liege. 16.21 Droits d'equivalence des diplomes obte... relation avec l'enseignement secondaire. en alternance. (cf. DO 40...

• Legislation Consolidé
• Sección Única