sciences physiques 416

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... où il est prévu un examen d'aptitudes physiques conformément à l'arrêté royal du 13 mai 1999 o...- Dispositions abrogatoires. Art. 416. Sont abrogés en ce qui concerne les agents soumi... 2) diplômes de :. - licencié en sciences commerciales,. - agrégé de l'enseignement seco...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de Wallonie-Bruxelles international.

... titulaire d'un diplôme de docteur en sciences, d'ingénieur agronome et civil, de medecin, de ph... les aptitudes professionnelles et physiques requises, il peut être rappelé en activité de s..., conformément aux arrêtés royaux nos 415, 416 et 418 du 16 juillet 1986, ne sont pas compatibles...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant le Code de la fonction publique wallonne. (NOTE : Cet arrêté est renuméroté en chiffres arabes par ARW 2005-05-19/32, art. 1;

... Justifie de la possession des aptitudes physiques exigées pour exercer la fonction pour laquelle il... Art. 416. (Antérieurement LIII.CIX.12.) Le service visé �... 3. docteur en sciences ou en sciences chimiques. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant statut et organisation des établissements scientifiques flamands et statut de leur personnel. (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les numéros d'articles de ce texte ont été modifiés conformément à l'exemple suivant: l'article VIII 76 est devenu 76D8. Les références...

... " (Conseil flamand de la Politique des sciences). . Les tâches spécifiques permanentes de cha... 4° posséder les aptitudes physiques requises pour exercer la fonction dont il s'agit. ....199 4.998 416. 19.200 - 19.679 5.124 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi-programme (I). (NOTE 1 : dans le TITRE II, CHAPITRE I, section 4, les termes 'Office de Contrôle des Assurances', 'Office de Contrôle' et 'Office' sont remplacés par soit 'CBFA', soit par 'Commission bancaire, financière et des assurances', selon les art. 27 et 33 de l'AR 2003-03-25/34 ; ED : 01-01-2004) (NOTE 2 : les...

... réforme de l'impôt des personnes physiques, les mots " à l'autre conjoint " sont remplacés ... 7° l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique;. 8° les Musées royaux ...". Art. 416. L'article 2 du même arrêté, est remplacé par ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Réglement général pour la protection du travail, titre III. (art 184 - 723) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogés par DRW 2002-07-04/41, art. 18;

... Art. 416. Les décapeurs ou écraseurs mécaniques non imme... 1° pour les personnes physiques :. a) être ressortissant d'un Etat, membre de l... - chimiste qualifié: licencie en sciences chimiques, ingénieur civil chimiste, ingénieur a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única