sciences de la vie et de la nature

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...g) licenciés ou maîtres en sciences liées aux sciences biologiques, chimiques ou biom...b) mises en garde contre des risques;. c) nature de tout additif éventuel (pour autant qu'un addit...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... situations en fait n'étant pas de même nature, aucun enseignement ne peut être tiré de l'arrê... », « Belgique », « Economie », « Sciences/Technologies », « Sports », « Culture », « S...

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... verbal, non verbal ou corporel de nature sexuelle dont celui qui s'en rend coupable sait ou... certificat d'étude dans le domaine des sciences sociales, de la psychologie ou de la criminologie ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles ou le physique et/ou la chimie et/ou la biologie

• BOB-FR, 29 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 FEVRIER 2011. - Décret-programme 2011

... la culture, l'art, la langue et les sciences;. 6° de tenir dûment compte de la production art... à la santé, à la protection de la nature, de l'environnement et du consommateur, en tenant ...

• BOB-NL, 31 mars 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... spécifiques de recrutement lorsque la nature de la fonction l'exige;. 2° préciser quels dip... 2) diplômes de :. - licencié en sciences commerciales,. - agrégé de l'enseignement seco...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... qui conduisent à une modification de la nature ou de la composition de ces déchets;. 5° le trai...'OVAM, le Département de l'Economie, des Sciences et de l'Innovation, le Département Services pour ...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand contenant des modifications du subventionnement des frais de personnel et des exigences de qualification dans les structures agréées et subventionnées par la 'Vlaams Agentschap voor Personen met een Handicap' (Agence flamande pour les Personnes handicapées)

... wetenschappen en technologie" (sciences industrielles et technologie) le technicien en �... handicapées majeurs, subdivisés selon la nature de leur handicap. Le tableau 3 porte sur les homes...

• BOB-FR, 14 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 89/2011 de Cour Constitutionnelle, 31 mai 2011

Décret de la Communauté française du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

... de la kinésithérapie et des sciences vétérinaires que la Cour a interrogé la C... médicale ou paramédicale de nature à permettre l’évaluation du risque pour...

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... d'implants, les licenciés en sciences, habilités à fournir des prestations au sens de ... susmentionnés fixés par le Roi sont de nature technique ou scientifique ou sont en rapport avec ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única