science economique et social seconde

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

... IMMO, société anonyme dont le siège social est établi à Liège, rue Nysten, 36, . demandere... état d'un fait qu'il connaîtrait de science personnelle et qui ne lui aurait pas été soumis ... et à promouvoir sa fonction sociale, économique et culturelle dans le respect de ses caractéristi...Seconde branche . Certes, l'arrêt prétend que l'opérati...

• Décret relatif au financement du fonctionnement des instituts supérieurs et des universités en Flandre. (Traduction).

... 5° union économique : accord sur l'appui financier fourni par une inst... loi du 30 mars 1994 portant dispositions sociales;. 14° restructuration : par restructuration, il... unités d'études dans les disciplines " Sciences et Sciences biomédicales ", le nombre d'unités d...�s aux étudiants qui se sont inscrits une seconde fois à une formation de bachelor ou de master et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... du nombre de nouveaux lotissements en seconde couronne, liée à une raréfaction de terrains co... la richesse ou de la situation socio-économique des habitants d'une région. Les revenus mobiliers... implique typiquement des dépenses sociales plus importantes et une diminution des moyens fina...Fourneau des Facultés des Sciences Economiques de l'Université Libre de Bruxelles). ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

...Mais c’est surtout la fin de la seconde guerre mondiale et les golden sixties qui ont fait... . A une échelle plus macro-économique, plusieurs pistes 40 peuvent être envisagées d... manuelle de conception de maisons sociales à basse consommation de chauffage – mise au poi...- Economies, « Collection Grenoble Sciences - Rencontres Scientifiques », Editions EDP Scienc...

• La P.E.B. expliquée

• CODE PENAL. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 20-02-2007)

... commune et les centres publics d'aide sociale. . Art. 6. Les cours et les tribunaux continuer... Celui qui aura secondé le progrès de leurs armes sur le territoire du ro..., à l'enseignement, à l'art, à la science ou à l'action caritative, des monuments historiqu... politiques, constitutionnelles, économiques ou sociales d'un pays ou d'une organisation intern...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MARS 1999. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1. Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, faite à Rome le 26 octobre 1961. 2. Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, révisée à Berlin le 13 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914 et révisée à Rome le 2 juin 1928, à Bruxelles le 26 juin 1948, à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Paris le 24 juillet 1971, faite à Paris le 24 juillet 1971 (1)

... de radiodiffusion ayant leur siège social sur son territoire, pour les émissions radiodiffu... des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture et le Directeur du Bureau de l'Union... articles d'actualité de discussion économique, politique ou religieuse, publiés dans des journa... être renouvelée comme prévu dans la seconde phrase du sous-alinéa a). 3. Tout pays de l'Union...

• BOB-FR, 10 novembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).

..., dans le cadre de la Commission Economique pour l'Europe des Nations-Unies). 2. Le renforce... - le maintien du rôle social, économique et culturel de la chasse. OBJECTIFS... - Développer la seconde transformation afin d'apporter la plus grande vale... ou de les réviser avec l'evolution de la science;. - la capacité de travailler en coopération a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Decreet betreffende de ambten en bekwaamheidsbewijzen van de leden van het onderwijzend personeel in de Hogescholen ingericht of gesubsidieerd door de Franse Gemeenschap. (Vertaling) (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 29-04-1999 en tekstbijwerking tot 19-04-2004)

... organisatie van het onderwijs voor sociale promotie;. 4° Decreet van 5 september 1994 : he... secondaire inferieur (sciences economiques et. scienc... litterature francaises (francais langue seconde). Langue francaise a. le diplome de lice...

• Wetgeving
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 février 2007

L'intérêt d'une association sans but lucratif à contester l'arrêté royal du 1er août 2006 modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2004 fixant les normes auxquelles les programmes de soins "Pathologie cardiaque" doivent répondre pour être agréés, paraît suffisamment établi dès lors qu'il ressort de ses statuts qu'elle assure la gestion d'un établissement hospitalier possédant un service de cardiologie actuellement agréé pour les programmes de soins A et B1.

... par le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, ayant élu domicile chez...7/ les critères micro-économiques;. 8/ les critères relatifs à l'accessibilité g�... raison du fait que l'état actuel de la science médicale avait montré sans équivoque qu'à cond...Une seconde solution, préconisée par le CNEH, "consiste à a...

• Décision judiciaire de Raad van State, 21 mars 2002

Wanneer een beslissing een beperkte geografische draagwijdte heeft, heeft een vereniging geen belang bij het bestrijden ervan wanneer haar actieterrein niet geografisch beperkt is of betrekking heeft op een zeer ruim grondgebied, behalve wanneer deze vereniging een gespecialiseerd sociaal doel heeft.

... qu'au vu de la localisation de leur siège social, il ne peut être dit que les requérantes feraien... distinct de l'intérêt général; que la seconde requérante, plus particulièrement, fait valoir q... vie quotidienne et sur les terrains économique, social, culturel et politique, les enseignements de l'écologie, science qui étudie les rapports des êtres vivants entre ...