science economique et de gestion

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... loi, les mots « , aux agents du gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire » sont insérés ... au profit de la recherche, de la science et de l'enseignement. Dans ce cadre BELNET fournit... sur la protection de la concurrence économique. Art. 142. Dans les articles 1er, 29, 34, 36, 37, ...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

... état d'un fait qu'il connaîtrait de science personnelle et qui ne lui aurait pas été soumis ... loi ; l'agréation des entrepreneurs ; la gestion des ressources du sous-sol'. Les travaux préparat... et à promouvoir sa fonction sociale, économique et culturelle dans le respect de ses caractéristi...

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... élément fondamental concernant la bonne gestion des affaires publiques ". 4. L'article 11 est mo... physique, psychologique et socio-économique,. d) réintégrer les enfants dans la société ... Mosibudi MANGENA. Ministre de la science et de la technologie. LE PRESIDENT DE LA REPUBL...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02, 04, 06 et 15 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

... du 18 janvier 2001 relative à la gestion administrative des programmes cofinancés par les ...- programme pluriannuel de stimulation économique;. Projet : Action 2 Créer - Accomp. porteurs, sta...Opérateur : ULG - Département en sciences et gestion de l'environnement;. Allocation de base...

• BOB-FR, 27 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre des terrains nécessaires à l'extension de la zone d'activité économique de Liège Science Park, et pour ce faire de l'expropriation de parcelles nécessaires situées sur le territoire des villes de Liège et de Seraing

... périmètre de liaison écologique et la gestion écologique de ce périmètre, des périmètres d'...

• BOB-NL, 28 janvier 2011
• Andere besluiten

• 8 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre des terrains nécessaires à l'extension de la zone d'activité économique de Liège Science Park, et pour ce faire de l'expropriation de parcelles nécessaires situées sur le territoire des villes de Liège et de Seraing

... périmètre de liaison écologique et la gestion écologique de ce périmètre, des périmètres d'...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt nº 68728 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 18 octobre 2011

... ne prouve pas que la formation en «gestion» organisée par L'Ecole Supérieure d Communication... un baccalauréat en mathématiques et sciences de la vie et de la terr obtenu en 2007, il a intro... plus en phase avec la réalité socio-économique du pays. En conséquence, la demande d'autorisati...

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... certificat de connaissance de base de la gestion d'entreprise;. 8° le certificat d'une formation d...« - sciences naturelles ou physique et/ou chimie et/ou biologie... représentée au Conseil socio-économique de la Flandre. Art. XI.5. Les membres du personnel...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au code de bonne conduite en matière d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel, à l'installation de stockage de gaz naturel et à l'installation de GNL et portant modification de l'arrêté royal du 12 juin 2001 relatif aux conditions générales de fourniture de gaz naturel et aux conditions d'octroi des autorisations de fourniture de gaz naturel

... mécanismes d'allocation de capacité, la gestion de la congestion, les exigences en matière de tra... présomptions et ne constitue pas une science exacte, le § 3 prévoit l'obligation de souscrire... transport à l'aide de systèmes économiquement justifiés et de procédures qui en garantissent u...

• BOB-FR, 5 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif aux études relevant de l'enseignement supérieur en alternance

... au grade académique de master en sciences dentaires ou, pour les législations antérieures,... supérieur en alternance, la section « Gestion des services généraux » est créée et classéee dans l'enseignement supérieur économique de type long. . Le grade académique de « Master ...

• BOB-FR, 8 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements