saxe allemagne

• 22 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... Meyer Ring 10-1415-80809, Munich, Allemagne; b) 129 Park Road, London NW8, Royaume-Uni; c) 28 ... Né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse Saxe), Allemagne. Nationalité : a) allemande, b) maroc...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 6 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... Bunatwiete 23, D-21073 Hamburg, Allemagne; né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse-Saxe...

• BOB-FR, 17 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêt nº 63136 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 16 juin 2011

...N.] est née à Aurich, une ville de Basse-Saxe en Allemagne,. contrairement à vos déclarations ...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

... Bunatwiete 23, D-21073 Hamburg, Allemagne; né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse-Saxe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 63137 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 16 juin 2011

... née à Aurich en 2009, une ville de Basse-Saxe en Allemagne, contrairement à vo déclarations à...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

... Bunatwiete 23, D-21073 Hamburg, Allemagne; né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse-Saxe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'interdiction d'aide et d'assistance concernant les activités militaires à Oussama ben Laden, aux membres de l'organisation Al-Qaida, aux Talibans et autres personnes, groupes, entreprises et entités associés.

...), Uhlenhorsterweg 34 11, Hambourg, Allemagne;. - MIGA-MALAYSIAN SWISS, GULF AND AFRICAN CHAMB... né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse-Saxe), Allemagne; passeport allemand provisoire n° 28 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... Bunatwiete 23, D-21073 Hamburg, Allemagne; né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse-Saxe...

• BOB-FR, 1 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Service extérieur. - Désignations Par arrêté royal du 2 novembre 2010, M. Patrick DE BEYTER est accrédité en qualité d'Ambassadeur et de Consul général de Belgique dans la République de Tunisie, avec

... dans la République fédérale d'Allemagne, avec résidence principale à Berlin, et est comm..., de Mecklembourg-Poméranie occidentale, de Saxe, de Saxe-Anhalt, de Schleswig-Holstein, de Thuring...

• BOB-FR, 10 janvier 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

..., émis le 16 février 1998 à Dortmund, Allemagne. Autres informations : a) nom du père : Mohamed A... né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse-Saxe), Allemagne; passeport allemand provisoire n° 28 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única