Saxe

• Service extérieur. - Désignations Par arrêté royal du 2 novembre 2010, M. Patrick DE BEYTER est accrédité en qualité d'Ambassadeur et de Consul général de Belgique dans la République de Tunisie, avec

..., de Mecklembourg-Poméranie occidentale, de Saxe, de Saxe-Anhalt, de Schleswig-Holstein, de Thuring...

• BOB-FR, 10 janvier 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 4 MARS 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la maroquinerie et de la ganterie, concernant les conditions de travail (1)

...a) Le piqué :. 1. Saxe sans finition ni carabin : 23,3500 EUR par douzain...

• BOB-FR, 4 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 22 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... Né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse Saxe), Allemagne. Nationalité : a) allemande, b) maroc...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 décembre 1999 portant des mesures temporaires en vue de la prévention de maladies épizootiques du porc.

... du Nord- Westphalie ou du Land de Basse-Saxe, soit s'est rendu dans un endroit ou une exploitat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Burgerlijke eretekens aan de personeelsleden van de Openbare Centra voor Maatschappelijk Welzijn Bij koninklijk besluit van 9 februari 2009 wordt toegekend aan : Voor 35 jaar dienst Het Burgerlijk Kru

..., Yvette; de heer DROESHOUT, Robert; de heer SAXE, Théophile; de heer STIENON, Alain; de heer VAN d...

• BOB-NL, 8 avril 2009
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST KANSELARIJ VAN DE EERSTE MINISTER

• Décorations civiques aux agents des Centres publics d'Action sociale Un arrêté royal du 9 février 2009 décerne à : Pour 35 années de service La Croix civique de 1re classe : M. DE GRE

...DROESHOUT, Robert; M. SAXE, Théophile; M. STIENON, Alain; M. VAN den BULCKE,...

• BOB-FR, 8 avril 2009
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 6 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse-Saxe), Allemagne. Nationalité : a) allemande, b) maroc...

• BOB-FR, 17 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

... né le 15 juillet 1975, à Haselünne (Basse-Saxe), Allemagne. Nationalité : a) allemande, b) maroc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Consuls honoraires Créations. - Nominations Par arrêté royal du 30 septembre 2005 : 1. A été établi un Consulat de Belgique à Djibouti avec comme circonscription la République de Djibouti. 2. M. Je

... Dresde avec comme circonscription le Land de Saxe. . Nominations. Par arrêté royal du 8 février 2...

• BOB-FR, 5 septembre 2006
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 5 JUIN 2004. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 juin 2003, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la maroquinerie et de la ganterie, relative aux conditions de travail (1)

.... a) Le piqué :. Par douzaine-EUR- . 1. Saxe sans finition ni carabin 20,2015 . 2. Saxe avec bo...

• BOB-FR, 6 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE