satellite photos

• Arrêt nº 51446 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 23 novembre 2010

... du parti politique JUVENTO, parti satellite au parti au pouvoir, vous a engagé pour saisir le... au 30 octobre 2007 ainsi que les trois photos où vous êtes représentés avec vos collaborateu...

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...Antenne satellite : une antenne satellite est moins désagréable à... des arbres et buissons, ainsi que des photos. Taupes. Découragez ces bâtisseurs de galeries e...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 2215001 l'edition de : photos, gravures et cartes postales illustrees;. ... satellites, de sondes planetaires, de stations orbitales, de....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Droits d’auteur et créations littéraires, artistiques et assimilées

Classification des droits d’auteur et droits voisins. 1. En fonction de la finalité du droit. 2. En fonction de la nature juridique du droit. 3. En fonction de l’objet protégé par le droit. B. Le droit d’auteur sur les œuvres littéraires et artistiques. 1. Quelles sont les œuvres protégeables ? 2. Quelles sont les conditions pour qu’une œuvre puisse être protégée par le droit d’auteur ? a) Première condition : l’originalité. b) Deuxième condition : la mise dans une certaine forme. c) Démarches à effectuer. d) Comment protéger les concepts non couverts par le droit d’auteur ? 3. Qui est titulaire des droits d’aute...

..., graphiques et sculpturales mais aussi les photos, la musique, les chorégraphies, les œuvres audio..., la retransmission par câble ou satellite, mais aussi les services «à la demande». Dès q...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• Circulaire. - Marchés publics. - Liste des services visés à l'annexe 2 de la loi du 24 décembre 1993.

... que de services de transmission par satellite. 7521. Services de téléphones publics. 75211... Services de fourniture de photos d'actualité aux médias imprimés, comme par exem...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 2215001 l'edition de : photos, gravures et cartes postales. illust... de satellites, de sondes planetaires, de stations orbitales,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 2215001 l'edition de : photos, gravures et cartes postales illustrees;. ... satellites, de sondes planetaires, de stations orbitales, de....

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