sardaigne carte

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3 documents pour sardaigne carte

- 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... de Bosnie-et-Herzégovine), b) 04DFC71259 (carte d'identité de Bosnie-et-Herzégovine), c) 04DFA88... 34, Milan, Italie, b) Senis, Oristano, Sardaigne, Italie. Autres renseignements : fait l'objet d'un...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- ARRET nº 50967 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 9 novembre 2010
... vous déclarez avoir une photocopie de la carte didentité de votre compagnon Italien (rapport d... « Sardegna » soit en réalité la Sardaigne, qui est une région, étant donné que celle-ci s...
- Arrêt nº 13408 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 30 juin 2008
...�rie en barque et vous seriez arrivé en Sardaigne. Après avoir reçu un ordre de quitter le territo... que vous versez au dossier (à savoir une carte d’artiste professionnel), il n’appuie pas vala...