Sardaigne

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21 documents pour Sardaigne

- Arrêté ministériel concernant des mesures de restriction en matière d'importation de suidés et de produits issus de suidés d'Espagne, du Portugal et de Sardaigne.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRET nº 50967 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 9 novembre 2010
... « Sardegna » soit en réalité la Sardaigne, qui est une région, étant donné que celle-ci s...
- Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire à IV de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
... de Mantoue), Marches, Molise, Piémont, Sardaigne, Sicile, Toscane, Ombrie, Val d'Aoste, Vénétie (...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 9 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux
...; Lombardie; Marches; Molise; Piémont; Sardaigne; Sicile; Toscane; Trentin-Haut-Adige : provinces a...
- BOB-FR, 12 avril 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
..., Marches, Molise, Piémont, Pouilles, Sardaigne, Sicile, Toscane, Trentin-Haut-Adige : provinces a...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 13408 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 30 juin 2008
...�rie en barque et vous seriez arrivé en Sardaigne. Après avoir reçu un ordre de quitter le territo...
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
...; Lombardie; Marches; Molise; Piémont; Sardaigne; Sicile; Toscane; Trentin-Haut-Adie : provinces au...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
... Sardaigne; Sicile; Toscane;. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
...; Lombardie; Marches; Molise; Piémont; Sardaigne; Sicile; Toscane; Trentin-Haut-Adige : provinces a...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... 34, Milan, Italie, b) Senis, Oristano, Sardaigne, Italie. Autres renseignements : fait l'objet d'un...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

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