sante publique nancy

• Promotion par mobilité Par arrêté royal du 10 février 2008, Mme Redant, Nancy, conseiller A3 au Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, est, à parti

• BOB-FR, 13 mars 2008
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• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 6 mars 2012, M. Samuel Buys, né le 24 février 1982, est promu, à partir du 1er juin 2011

... néerlandais au Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et ...Par arrêté royal du 7 mars 2012, Mme Nancy Da Silva, née le 28 février 1976, est promue, à...

• BOB-FR, 20 avril 2012
• Autres arrêtés

• Avis nº 2009/JP/80 de Cour d'appel, Liège, 25 mai 2009

... de l'autorité, un agent de le force publique ou une personne ayant un caractère public, dans l...� déterminer si, compte tenu de l'état de santé de la victime, des réserves médicales doivent ê...et Nancy D., a pris, en application des articles 36 4°, 37...

• Nomination par mobilité Par arrêté royal du 13 février 2006, Mme Redant, Nancy, conseiller, est transférée, à partir du 16 janvier 2006, par mobilité volontaire, au S.P.F. Santé publique, Sécurité de

• BOB-FR, 13 juin 2006
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• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 5 MAART 2004. - Koninklijk besluit tot overdracht van personeelsleden van het Ministerie van Sociale Zaken, Volksgezondheid en Leefmilieu naar de voorlopige cel van de Federale Overheidsdienst Sociale Zekerheid

... du Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement transféré, à par...NEDDAL, MAARI. NEEFS, NANCY. NEELEN, PETER. NELLES, JACQUELINE. NEUDT, DIANA. ...

• BOB-NL, 16 avril 2004
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• FEDERALE OVERHEIDSDIENST SOCIALE ZEKERHEID

• 15 FEVRIER 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission technique des professions paramédicales

...La Grange, Nancy, orthoptie, Gent;. Roofthooft, Jose, podologie, He...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arret nº 2/2011 de Cour Constitutionnelle, 13 janvier 2011

Code flamand de l'aménagement du territoire, coordonné par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mai 2009 (art. 6.1.1, alinéas 3 et 4, 6.1.2 et 6.1.47, alinéa premier)

... qu’il soit fait droit à l’action publique intentée dans les délais auprès de la juridicti... occidentale contre Yves Van Dorpe et Nancy Timmerman, dont l’expédition est parvenue au gr... pouvant influencer défavorablement la santé du citoyen et ne garantit pas de droit à un envir...

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination de membres de la Commission technique de l'Art infirmier

... à l'exercice des professions des soins de santé, l'article 21quaterdecies, inséré par la loi du ... proposition de la Ministre de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... praticiens de l'art infirmier, Mme Willen, Nancy, 3650 Dilsen-Stokkem, en remplacement de M. Van de...

• BOB-FR, 4 novembre 2011
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• Arret nº 2011/AB/00255 de Cour du Travail, Bruxelles, 17 mai 2011

...ARRET. AUDIENCE PUBLIQUE EXTRAORDINAIRE DU 17 MAI 2011. 12e Chambre. Règle...- Madame Ch.H., née en 1957, à Nancy en France, est de nationalité française,. - Elle... en matière de gestion de soins de santé, ses missions spécifiques concernant la recherche...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de Mme Nancy De Baere, en qualité de transporteu

... d'activités hospitalières et de soins de santé de classe B2;. - déchets d'activités hospitaliè... retard préjudiciable à la sécurité publique, l'enregistrement peut être radié sans délai et...

• BOB-FR, 26 août 2010
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