sante mentale et toxicomanie

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2000. (NOTE : voir ajustement par DEC 2000-06-23/43.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-07-2000 et mise à jour sommaire au 10-05-2001)

... a l'administration (Conseil consultatif Sante). 24.00.12.01 Prestations de tiers, frais d'....33.04 Subventions aux services de sante mentale. AB 23.20.33.05 Subventions aux centres de tele... aux services actifs en matiere de toxicomanie. AB 24.00.12.01 Prestations de tiers, frais de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté 2011/183 du Collège de la Commission communautaire française portant sur la programmation des services ambulatoires 'Action sociale et Famille' et 'Santé' du Collège de la Commission communautaire française

...Secteur de la santé mentale (SSM) : 22. Secteur de l'action sociale globale (C...Secteur de la toxicomanie (TOX) : 14. Organismes de coordination et représe...

• BOB-FR, 16 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire francaise pour l'année budgétaire 1999. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 19-02-1999 en tekstbijwerking tot 12-07-2000)

... a l'administration (Conseil consultatif Sante). 29.03.12.11 Depenses de fonctionnement de....33.04 : Subventions aux services de sante mentale. AB 23.20.33.05 : Subventions aux centres de tel... aux services actifs en matiere de toxicomanie. AB 24.00.12.01 : Prestations de tiers, frais de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 49/2008 de Cour Constitutionnelle, 13 mars 2008

Loi du 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction (art. 5, 7, 11, 15, 16, 17, 19, 21 et 25) # Loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses (II) (art. 87 à 91, 98, 103 et 105)

... le domaine de l’alcoolisme ou de la toxicomanie; le juge de la jeunesse peut accepter que le trait... auprès des mineurs en matière de santé mentale ou de dépendance. Position des parties re...

• 24 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation du président et des membres du Conseil régional des services de santé mentale

... Giot est coordinatrice du service toxicomanie du Centre de santé mentale du C.P.A.S. de Charler...

• BOB-FR, 6 décembre 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 5 MARS 2009. - Décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé

... ambulatoire est soit un service de santé mentale, un service actif en matière de toxicomanies, un ...

• BOB-FR, 8 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Circulaire ministérielle n° 1/2006 relative aux lois des 15 mai 2006 et 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et la prise en charge de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction.

... délinquant, ont aussi des problèmes de santé mentale, il y a lieu d'organiser dans le cadre du ... dans le domaine de l'alcoolisme ou de toxicomanie ou de toute autre forme de dépendance;. - Le pl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté 2009/724 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 2001/549 du 18 octobre 2001 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'application du décret du 6 juillet 2001 de la Commission communautaire française modifiant diverses législations relatives aux subventions accordées dans le secteur de la politique de la santé et de l'aide aux personnes et relatif à la modification de divers arrêtés d'application concernant les secteurs de l'aide aux personnes, de la Santé, des personnes handicapées et de l'insertion socioprofessionnelle

...4. Secteur de la Toxicomanie. Médecin généraliste : master en médecine. Psy...5. Secteur des services de Santé mentale. Fonction psychiatrique : psychiatre et pédopsych...

• BOB-FR, 8 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux Personnes et de la Santé. - Appel aux candidatures Le Collège de la Commission communautaire française procédera prochainement au renouvellemen

... les questions qui concernent la santé mentale, la toxicomanie, le planning familial, le service ...

• BOB-FR, 10 janvier 2008
• Avis officiels
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Institut scientifique de Santé publique Emplois à conférer Six emplois sont à conférer sur le site à Ixelles. Ces emplois seront attribués à des candidats pouvant être inscrits soit au rôle linguistiq

... européen pour les drogues et la toxicomanie (EWDD) ainsi que les partenaires du réseau d'info... l'épidémiologie des troubles de santé mentale et sociale, de l'épidémiologie des assuétudes, ...

• BOB-FR, 18 septembre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...