sante au travail lille

• 9 DECEMBRE 2011. - Règlement n° 11-04 fixant le budget pour l'année 2012 sanctionné par arrêté du Collège n° 20112012-0298

...- nature 12Enseignement et la formation au travail - frais d'exploitation439/000-73Fonction 430Onderw... à mettre sur pied une action locale de santé pour des frais de personnel, des les frais d'explo...Les membres du Collège :. B. DE LILLE. B. GROUWELS. J.-L. VANRAES....

• BOB-FR, 17 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 9/2009 de Cour Constitutionnelle, 15 janvier 2009

Loi du 4 décembre 2007 relative aux élections sociales de l'année 2008 (art. 4, 6°, a) et b), 33, § 1er, alinéa 1er, 34 et 78)

... 33, Bart De Bie, demeurant à 2275 Lille, Tuinwijk 9, Gerda De Ryck, demeurant à 2018 Anve...- la Fédération générale du travail de Belgique (FGTB), dont le siège est établi à ... du crime, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et...

• 20 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et les programmes 11 et 21 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

... de formation et les besoins du marché du travail;. Intitulé : FIIER-T;. Opérateur : TECHNOFUTUR I... : Forum de l'Emploi : Eurometropole Lille-Kortrijk-Tournai;. Opérateur : FOREm;. Allocation... pour les professions des soins de santé;. Opérateur : Espace Qualité Formation;. Allocat...

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 DECEMBRE 2010. - Règlement n° 10-06 fixant le budget pour l'année 2011 sanctionné par arrêté du Collège n° 20102011-0257

...- nature 12Enseignement et la formation au travail - frais d'exploitation439/000-73Fonction 430Onderw... à mettre sur pied une action locale de santé pour des frais de personnel, des les frais d'explo...Les membres du Collège : . B. DE LILLE,. B. GROUWELS,. J.-L. VANRAES,...

• BOB-NL, 6 avril 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 3 DECEMBRE 2010. - Règlement n° 10-06 fixant le budget pour l'année 2011 sanctionné par arrêté du Collège n° 20102011-0257

...- nature 12Enseignement et la formation au travail - frais d'exploitation439/000-73Fonction 430Onderw... à mettre sur pied une action locale de santé pour des frais de personnel, des les frais d'explo...Les membres du Collège : . B. DE LILLE,. B. GROUWELS,. J.-L. VANRAES,...

• BOB-FR, 6 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

... l'application de la loi, en tant que travailleur à temps plein ou à temps partiel. La durée de l... 7014 SPF pour la Sante publique, la Securite de la Chaine alimentaire et.... 6598 Baarle-Hertog Beerse Kasterlee Lille Oud-Turnhout Turnhout Vosselaar. 6602 Balen Des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordres nationaux. - Promotions et nominations Par arrêté royal du 13 décembre 2001. Ordre de la Couronne Est nommée au grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme VERMORGEN Diana, chef administ

... au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Ham... d'allocations familiales pour travailleurs salariés, domicilié à Voorde, avec effet rétro... pour travailleurs salariés, domiciliée à Lille, avec effet rétroactif au 15/11/1997;. Mme DE LAE...

• BOB-FR, 13 juillet 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 25 JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant assignation de travailleurs de groupes cibles à des initiatives d'accueil extrascolaire et à l'accueil extrascolaire dans des locaux distincts dans le cadre du pacte de solidarité entre les générations en Flandre et en Région de Bruxelles-Capitale

Le Ministre flamand du Bien-Etre, de la Santé publique et de la Famille,. Vu le décret du 30 av...13° à l'administration communale de Lille pour l'IBO Lille, numéro de dossier 61301901, pou...

• BOB-FR, 22 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 octobre 2004

Les conditions imposées par l'article 17, §2, alinéa 1er, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, pour qu'une suspension de l'exécution puisse être ordonnée, sont juridiquement distinctes et doivent être simultanément remplies. Leur appréciation doit être opérée de manière distincte ; la pertinence du risque de préjudice grave difficilement réparable allégué ne découle pas automatiquement du caractère reconnu sérieux ou non des moyens invoqués dans la demande de suspension.

... Kortrijk, Tournai en Belgique et Roubaix ou Lille en France, mais également Tourcoing, pôle de l'a...Ainsi le nombre de travailleurs régresse dans le secteur depuis le début des ann... ne contient aucune précision quant à la santé financière actuelle de la société ni quant aux ...

• Extrait de l'arrêt n° 9/2009 du 15 janvier 2009 Numéro du rôle : 4415 En cause : le recours en annulation des articles 4, 6°, 33, § 1er, alinéa 1er, 34 et 78 de la

... 33, Bart De Bie, demeurant à 2275 Lille, Tuinwijk 9, Gerda De Ryck, demeurant à 2018 Anve... organisations représentatives des travailleurs : . a) les organisations interprofessionnelles rep... du crime, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et...

• BOB-FR, 11 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE