rue washington paris

• Carrière de Chancellerie Mutations Par arrêtés ministériels du 13 juillet 2011 les agents mentionnés ci-après sont déchargés de leur fonction reprise en regard de leur nom et adjoints à l'Administrati

... auprès de l'Ambassade de Belgique à Paris;. Pierre-Yves Dumont, Vice-Consul auprès de l'Amb... auprès de l'Ambassade de Belgique à Washington;. MM. :. Alain Leroy, Consul auprès du Consulat g...

• BOB-FR, 13 septembre 2011
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• Arret nº 42/2011 de Cour Constitutionnelle, 24 mars 2011

Loi du 30 novembre 2009 portant assentiment à l'Accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique sur le traitement et le transfert de données des dossiers passagers (données PNR) par les transporteurs aériens au Ministère américain de la Sécurité intérieure (DHS) (Accord PNR 2007), fait à Bruxelles le 23 juillet 2007 et à Washington le 26 juillet 2007

...�Air France vol 438 qui effectuait le trajet Paris- Mexico sans escale s’est vu refuser de survo...

• Service extérieur Modification de circonscription Par arrêté royal du 27 septembre 2009, M. Paul Huynen, agent de la troisième classe administrative de la carrière du Service extérieur, Ministre- Cons

...- Conseiller à l'Ambassade de Belgique à Paris, est commissionné comme Consul général de Belgi...Premier Secrétaire d'Ambassade à Washington. Patrick Deboeck,. Premier Secrétaire d'Ambassade...

• BOB-FR, 26 janvier 2010
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• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Service extérieur Mutations Par arrêté ministériel du 3 novembre 2009, les agents mentionnés ci-après sont adjoints au poste diplomatique ou consulaire indiqué sous leur nom : LEPAGE, Christian : Cons

...à Paris. CHARLIER, Bernard :. Conseiller d'Ambassade aupr�... auprès de l'Ambassade de Belgique à Washington. CUVELIER, Grégoire :. Premier Secrétaire d'Amba...

• BOB-FR, 16 mars 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 68976 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 octobre 2011

..., Aucun témoin n doit survivre, Karthala, Paris, 1999 ; University of Southern California, Rwanda ... Violent Conflict : The Case of Rwanda,Washington, D.C. : America Association for the Advancement of...

• Service extérieur Par arrêté ministériel du 24 janvier 2007 les agents mentionnés ci-après ont été déchargés de la fonction reprise en regard de leur nom et adjoints à l'Administration centrale : Mme

... de l'Ambassade de Belgique à Washington. Mme Gisèle EGGERMONT, Ministre-Conseiller à l'AAmbassade de Belgique à Paris. M. Robert GERNAY, Conseiller d'Ambassade à l'Amb...

• BOB-FR, 11 juillet 2007
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• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 février 2009

Dès lors qu'il ne résulte d'aucune disposition applicable que la partie adverse aurait eu l'obligation de nommer le requérant ou qu'il pourrait se prévaloir d'une priorité pour obtenir cette nomination, le recours dirigé contre le refus implicite de le nommer est irrecevable.

... et de la Région wallonne à Washington, délégué de la Communauté française puis de l... motivée pour quatre affectations : Hanoï, Paris, Santiago du Chili et Tunis. Les 18 et 25 février...

• Service extérieur Mutations Par les arrêtés suivants les agents mentionnés ci-après ont été déchargés de la fonction reprise en regard de leur nom et adjoints à l'Administration centrale : - arrêtés r

... Deuxchaisnes, Attaché d'Ambassade à Washington;. - arrêtés royaux du 1er mars 2005 :. MM. :. Fr... Christiaan Courtois, Ministre-Conseiller à Paris;. Luc Jacobs, Conseiller d'Ambassade auprès de la...

• BOB-FR, 21 juin 2005
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• La coopération au développement. - Mutations Par arrêtés ministériels du 22 juin 2009, les agents mentionnés ci-après sont adjoints au poste diplomatique ou consulaire indiqué sous leur nom : SCAVEE,

... de la Belgique auprès de l'OCDE à Paris. VAN ACKER, Peter :. Attaché de la Coopération i... auprès de l'Ambassade de Belgique à Washington. ROCHETTE, Ludo :. Attaché de la Coopération int...

• BOB-FR, 19 février 2010
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• Service extérieur Mutations Par les arrêtés suivants les agents mentionnés ci-après ont été adjoints au poste repris en regard de leur nom : - arrêté royal du 18 octobre 2002 : M. Philippe Kridelka, A

... Chainaye, Conseiller d'Ambassade à Washington; . M. Gérard Cockx, Conseiller d'Ambassade à Lon... Gisèle Eggermont, Ministre-Conseiller à Paris;. MM. :. Luc Jacobs, Conseiller d'Ambassade à la ...

• BOB-FR, 4 juillet 2003
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