rue washington bruxelles

• Agréments en tant que certificateur habitation individuelle, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 16 mai 2011, Mme AUQUIER, Olivia, domiciliée rue Colonel Van Gele 11

... DE BUEGER, Céline, domiciliée rue Washington 173, à 1050 Bruxelles, a été agréée en tant q...

• BOB-FR, 23 juin 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 35/2009 de Cour Constitutionnelle, 4 mars 2009

Loi du 17 mai 2006 relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine (art. 53, alinéa 1er)

... Tribunal de l'application des peines de Bruxelles. La Cour constitutionnelle,. composée des présid... est établi à 1050 Bruxelles, rue Washington 40, et J. André, demeurant à 5000 Namur, chauss�...

• Publication par extrait des arrêtés d'agréation en qualité de techniciens qualifiés pour le contrôle de combustion et l'entretien des installations de chauffage alimentées en combustible liquide Sont

...TB 6743, VAN ESBROECK Michel, Rue Washington 6, 1000 BRUXELLES, 17.04.2022. TB 6744, BOUCAUX La...

• BOB-FR, 14 août 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Bekendmaking bij uittreksel van het besluit houdende erkenning van bevoegde technici voor de uitvoering van de verbrandingscontrole en het onderhoud van de verwarmingsinstallaties gevoed met vloeibare

... 6707, NEIRYNCK Guillaume, Faubourg de Bruxelles 39, 1400 NIVELLES, 12.01.2022. TB 6708, DOCQUIER R...TB 6743, VAN ESBROECK Michel, Rue Washington 6, 1000 BRUXELLES, 17.04.2022. TB 6744, BOUCAUX La...

• BOB-NL, 14 août 2007
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• Règlement d'ordre intérieur de l'Ordre des barreaux francophones et germanophone de Belgique.

... l'Ordre est situé dans la Région de Bruxelles-Capitale. Il est actuellement fixé au 40, rue Was...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Extrait de l'arrêt n° 105/2007 du 19 juillet 2007 Numéros du rôle : 4003, 4010, 4012, 4015, 4016 et 4027 En cause : les recours en annulation totale ou partielle de la loi du 27 décembre 2005 « port

... », dont le siège est établi à 1000 Bruxelles, rue Royale 148, et Jo Stevens, demeurant à 2018 ... est établi à 1050 Bruxelles, rue Washington 40, et Denis Bosquet, demeurant à 1180 Bruxelles,...

• BOB-FR, 13 août 2007
• Avis officiels
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 13 novembre 1998

Le Conseil d'Etat a décrété le désistement en ce qui concerne la procédure en référé.Aucune demande de poursuite de la procédure en annulation n'ayant été introduite par la partie requérante, il n'y a pas lieu d'accueillir les demandes en intervention. En conséquence, la taxe indûment acquittée doit être remboursée à chacune des parties intervenantes.

...1180 Bruxelles, contre : la Région de Bruxelles-Capitale , repr�... chez Me Anne DE VRIENDT, avocat, rue Washington 111-113. 1050 Bruxelles. LE PRESIDENT DE LA XIIIe ...

• Omzendbrief betreffende het verblijf van vreemdelingen die in België wensen te komen studeren. (NOTA : Niet omschreven wijziging, zie MO 2005-09-25/31) (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 04-11-1998 en tekstbijwerking tot 11-10-2005).

... 1200 Bruxelles. 3. Boston University Brussels Boulevard du ...Lumen Vitae - Centre Rue de Washington, 181-186. international d'Etude de la 1050...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêt n° 16/2003 du 28 janvier 2003 Numéro du rôle : 2332 En cause : le recours en annulation des articles 495, 496, 501, 502 et 611 du Code judiciaire, tels qu'ils ont été remplacés par les articl

...Uyttendaele, demeurant à 1200 Bruxelles, avenue de Broqueville 127, ont introduit un recou... francophones et germanophone, rue Washington 40, 1050 Bruxelles, par lettre recommandée à la ...

• BOB-FR, 5 février 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR D'ARBITRAGE

• 17 FEVRIER 2002. - Arrêté royal portant ratification du règlement d'ordre intérieur de l'Ordre des barreaux francophones et germanophone

...Donné à Bruxelles, le 17 février 2002. ALBERT. Par le Roi :. Le Min...Il est actuellement fixé au 40, rue Washington, à Ixelles. Il peut être déplacé vers tout end...

• BOB-FR, 15 mars 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA JUSTICE