rue mercelis

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

69 documents pour rue mercelis

- Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 juillet 2006, est inscrit sur la liste de sauvegarde comme site le ginkgo (Ginkgo biloba) sis rue Mercelis
- BOB-FR, 19 janvier 2007
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende toekenning van een subsidie voor het schooljaar 2005-2006 aan het gesubsidieerd confessioneel vrij secundair onderwijsnet bij toepassing van artikel 12 van het decreet van 30 juni 1998 dat erop gericht is alle leerlingen gelijke kansen op sociale emancipatie te geven,...
... Centre scolaire Rue Mercelis 36, 1050 Ixelles 21 900,00. Eperonniers-Me...
- Wetgeving
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant des périodes-professeur supplémentaires pour l'année scolaire 2005-2006 aux établissements ou implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 11 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'...
... CENTRE SCOLAIRE Rue Mercelis 36 - 1050 Ixelles 74. EPERONNIERS-MERC...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant un subside pour l'année scolaire 2005-2006 au réseau de l'enseignement secondaire libre confessionnel subventionné, en application de l'article 12 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la...
... Centre scolaire Rue Mercelis 36, 1050 Ixelles 21 900,00. Eperonniers-Me...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 AVRIL 2001. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 septembre 1996, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de garde, prise en exécution de l'accord préalable du 18 octobre 1995, relative aux cours sectoriels théoriques et pratiques des formations professionnelles et des recyclages pour le personnel salarié, à temps plein, des entreprises de gardiennage ressortissant à la Commission paritaire pour les services de garde (1)
...S.A. GROUP 4 TRAINING SERVICES,. rue de Mercelis 19,. 1050 Bruxelles. A.S.B.L. BELINSEC,. rue de Ge...
- BOB-FR, 5 juillet 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
- 24 AOUT 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juillet 2006 octroyant un subside pour l'année scolaire 2006-2007 au réseau de l'enseignement secondaire libre confessionnel subventionné, en application de l'article 12 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives
...N° 11. Centre scolaire Eperonniers-Mercelis. Rue Mercelis 36,. 1050 BRUXELLES. Implantation co...
- BOB-FR, 18 octobre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant un subside pour l'année scolaire 2007-2008 au réseau de l'enseignement secondaire libre confessionnel subventionné, en application de l'article 12 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer a tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives
...N° 11. CENTRE SCOL. EPERONNIERS-MERCELIS. Rue Mercelis, 36. 1050 BRUXELLES. Implantation co...
- BOB-FR, 4 octobre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire.
... CENTRE SCOLAIRE. EPERONNIERS-MERCELIS. RUE MERCELIS 46. 1050 BRUXELLES. 2113204485...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 29 janvier 2007 est annulée la délibération du 5 décembre 2006 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins de la commune
... d'air hygiénique pour la salle Mercelis du bâtiment sis rue Mercelis 13. JETTE. - Par arr...
- BOB-FR, 7 mars 2007
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant, dans l'enseignement secondaire, la liste des établissements ou implantations bénéficiaires de discriminations positives et des établissements ou implantations prioritaires, en application de l'article 4, § 4, du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les...
... Eperonniers-. Mercelis. Institut St-Louis Rue du Marais 113 1000 B...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante