rue du congres 13

• Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 13 août 2001 est approuvée la délibération du 21 juin 2001, par laquelle le conseil communal d'Anderlecht approuve les modifica

... modernisation de l'immeuble sis rue du Congrès 30-36 et place de la Liberté 13, à 1000 Bruxelle...

• BOB-FR, 14 novembre 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêt nº 72739 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 3 janvier 2012

...Vu l'ordonnance du 13 octobre 2011 convoquant les parties à l'audience ... le 10 août 2010, vous avez appris qu'un congrès aurait lieu ce jour, vous avez outrepassé l'inter...

• 3 JUIN 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 12 de la division organique 13 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

...Projet : Le Centre de Congrès;. Opérateur : Ville de Mons;. Allocation de base ...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 JUNI 2011. - Ministerieel besluit houdende overdracht van kredieten tussen programma 01 van organisatieafdeling 32 en programma 12 van organisatieafdeling 13 van de algemene uitgavenbegroting van het Waalse Gewest voor het begrotingsjaar 2011

...Project : Le Centre de Congrès;. Operator : Stad Bergen;. Basisallocatie : 63.11....

• BOB-NL, 30 août 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant, dans l'enseignement fondamental, la liste des implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 4, § 4, du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la...

... Primaire Libre Subv. 132. Inst. Imelda. Ecole St-Joseph - Rue de ... Congres-Dachsbeck l'Enseignement 96. Ecole Fondam. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 MAI 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à l'« Intercommunale de Soins spécialisés de Liège » pour le projet pilote « traitement intensif de patients présentant un double diagnostic »

...4° un aperçu de la présence aux congrès, formations,Y;. 5° une description de la manière...9° des recommandations stratégiques. § 13. Le rapport d'activités définitif, ainsi que les...

• BOB-FR, 19 août 2011
• Autres arrêtés

• 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à l'« Intercommunale de Soins spécialisés de Liège » pour le projet pilote « traitement intensif de patients présentant un double diagnostic »

...4° un aperçu de la présence aux congrès, formations,..;. 5° une description de la manièr...9° des recommandations stratégiques. § 13. Le rapport d'activités définitif, ainsi que les...

• BOB-FR, 25 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Jugement nº 390.882 de Tribunal du Travail, Liège, 15 décembre 2010

... relatives à leurs absences pour congé, congrès, réunions scientifiques ou autre et préciser que...13 Mail du 12 mai 2009, voir pièce 3 du dossier de p...

• 20 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale ouvrant la procédure de modification partielle du plan régional d'affectation du sol

... du développement futur de la zone levier N° 13 du Plan Régional de Développement;. Que d'import... à savoir : un nouveau centre de congrès de minimum 3.500 places, une salle de spectacles d...

• BOB-FR, 3 mars 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 6 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 12 de la division organique 13 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

...Projet : Le Centre de Congrès;. Opérateur : Ville de Mons;. Allocation de base ...

• BOB-FR, 19 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE