routes wallonie

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Enregistrement n° 2011/13/129/3/4 délivré

.../13/129/3/4 délivré à la Direction des Routes de Verviers de la Direction générale opérationn... et Bâtiments du Service public de Wallonie. Le Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Autres arrêtés

• 17 JUIN 2011. - Arrêté ministériel autorisant l'expropriation en extrême urgence pour cause d'utilité publique par la ville de Dinant

..., Direction générale opérationnelle Routes et Bâtiments (Département du Réseau de Namur et...

• BOB-FR, 4 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 17 JUIN 2011. - Arrêté ministériel autorisant l'expropriation en extrême urgence pour cause d'utilité publique par la ville de Dinant

... la Région wallonne, Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle Routes et B�...

• BOB-NL, 4 juillet 2011
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• 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon portant la mise en application du décret du 22 décembre 2010 relatif à la sécurité routière et portant des dispositions diverses en matière routière et de voies hydrauliques

...2° le Ministre : le Ministre qui a les routes dans ses attributions;. 3° le Directeur général... et Bâtiments du Service public de Wallonie;. 4° l'auditeur de sécurité routière : la pers...

• BOB-FR, 10 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Routes de la Région wallonne Un arrêté ministériel du 16 juin 2011 désaffecte la parcelle de terrain reprise au plan E/62/152.R.0602, située le long du tronçon de la route N62 dénommé avenue Reine As

• BOB-FR, 22 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Routes de la Région wallonne Un arrêté ministériel du 16 juin 2011 désaffecte la parcelle de terrain reprise au plan E/827/152.R.0609, située le long de la route N 827 à Burg-Reuland, section Malding

• BOB-FR, 4 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Routes de la Région wallonne Un arrêté ministériel du 16 juin 2011 désaffecte la parcelle de terrain reprise au plan E/827/152.R.0609, située le long de la route N 827 à Burg-Reuland, section Malding

... le domaine privé du Service public de Wallonie....

• BOB-NL, 4 juillet 2011
• Andere besluiten

• 18 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 22 mars 2007 portant renouvellement des membres de la Commission des déchets, instituée par l'article 33 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets

... - Direction générale opérationnelle Routes et Bâtiments - du Service public de Wallonie cons...

• BOB-FR, 1 avril 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Routes de la Région wallonne Un arrêté ministériel du 22 juin 2011 désaffecte les parcelles de terrain reprises au plan E/658/152.R.0639, situées le long de la route N 658 à Amel, 8e

... le domaine privé du Service public de Wallonie....

• BOB-FR, 30 août 2011
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• 24 NOVEMBRE 2009. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Péronnes-lez-Binche

..., Direction générale opérationnelle Routes et Bâtiments, Direction des Routes de Charleroi, ...

• BOB-FR, 11 décembre 2009
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• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE