route wallonie 4

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Société belge de Maintenance industriel

... toutes les indications requises par l'article 4, § 2, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 ...�té belge de Maintenance industrielle, sise route de Wallonie 4, à 7011 Ghlin, est enregistrée en ...

• BOB-FR, 29 novembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Jugement nº 07/13567/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 14 juin 2010

...R.G.n° 07/13567/A Rép. A.J. n° . La 4ème chambre du Tribunal du travail de Mons, section de... le siège social est établi à 7011 Ghlin, Route de Wallonie, 4 ;. PARTIE DEFENDERESSE AU PRINCIPAL...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA Société belge de Maintenance industriel

... toutes les indications requises par l'article 4, § 2, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 ...�té belge de Maintenance industrielle, sise route de Wallonie 4, à 7011 Ghlin, est enregistrée en ...

• BOB-NL, 29 novembre 2010
• Andere besluiten

• Arret nº P020818F de Belgique, 11 décembre 2002

...dont le siège est établi à Ghlin, route de Wallonie, 4,. civilement responsable,. II. ZURI...

• 18. NOVEMBER 2010 - Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Zusammensetzung der Pachtkommissionen

...Aufgrund des Gesetzes vom 4. November 1969 zur Abänderung der Gesetzgebung ü... Umwelt des Öffentlichen Dienstes der Wallonie ausgewählt wurden;. In der Erwägung, dass der Di...1° Herr Ladouce René, route de Vêves, 84A in 5500 Furfooz;. 2° Herr Lambert ...

• BOB-DU, 2 décembre 2010
• Andere Dekrete

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA HTC Wallonie, en qualité de collecteur

... toutes les indications requises par l'article 4, § 2, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 ... relative au transport de marchandises par route, par voie d'eau ou par chemin de fer. § 2. Une le...

• BOB-FR, 6 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 20 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Ghlin (Mons)

... a adopté un plan de relance de la Wallonie sous l'appellation officielle "Actions prioritaire...Considérant que 480 emplois potentiels pourront être créés par la m... 10 1380 Lasne Demesse, Hélène, Marie, Route d'Hohain 7 1380 Lasne Pellizzari, Carla, MariaAven...

• BOB-NL, 18 juillet 2011
• Andere besluiten

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SA HTC Wallonie, en qualité de collecteur

... toutes les indications requises par l'article 4, § 2, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 ... relative au transport de marchandises par route, par voie d'eau ou par chemin de fer. § 2. Une le...

• BOB-NL, 6 avril 2011
• Andere besluiten

• 18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la composition des Commissions des fermages

Le Gouvernement wallon,. Vu la loi du 4 novembre 1969 modifiant la législation sur le bai...1° M. Ladouce René, route de Vêves, 84 A à 5500 Furfooz;. 2° M. Lambert J...

• BOB-FR, 2 décembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de construction de la station d'épuration de Thiaumont - Attert

... par l'arrêt du 25 mai 2000 (C-307/98, § 44) pour manquement à ses obligations, notamment en ... et Tattert ainsi qu'une partie de la route de Neufchâteau du village de Heinsch;. Considéra..., à 5000 Namur, ou au Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle Agriculture,...

• BOB-FR, 16 septembre 2011
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