route 491

• 19 JUIN 2009. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur du Ruisseau d'Ancre - Lessines

... de petit diamètre (traversée par la route nationale), ainsi que 4 déversoirs d'orage;. Conssidérant que ce tronçon ramènera 491 EH supplémentaires vers la station existante et f...

• BOB-FR, 27 juillet 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Extrait de l'arrêt n° 124/2010 du 28 octobre 2010 Numéros du rôle : 4877, 4879 et 4882 En cause : les recours en annulation du décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 portant interprétat

... 27 1780 Wemmel 16 Alongi Claudia Grand Route 168 1620 Drogenbos 17 Alongi Claudia Grand Route 1... Thierry Wauterbos 25 1640 Rhode-St-Genèse 491 Roosemont Caroline rue J. De Ridder 86 1780 Wemmel...

• BOB-FR, 21 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arret nº 95/2010 de Cour Constitutionnelle, 29 juillet 2010

Décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 portant interprétation des articles 44, 44bis et 62, § 1er, 7°, 9° et 10°, du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental

... 27 1780 Wemmel 16 Alongi Claudia Grand Route 168 1620 Drogenbos 17 Alongi Claudia Grand Route 1... Thierry Wauterbos 25 1640 Rhode-St-Genèse 491 Roosemont Caroline rue J. De Ridder 86 1780 Wemmel...

• Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.

... 491 euros. Imprimante Braille ... rapport du Centre belge d'Adaptation à la Route pour Automobilistes handicapés (C.A.R.A.) (agré�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot toekenning van een subsidie, voor het schooljaar 2002-2003, aan het net van het gesubsidieerd officieel secundair onderwijs, bij toepassing van artikel 12 van het decreet van 30 juni 1998 dat erop gericht is alle leerlingen gelijke kansen op sociale emancipatie te geven,...

... DES CAPUCINS 58 BRUXELLES 1000 17 491. INSTITUT PAUL HENRI BD. EMILE BOCKSTAEL 24... DELIEGE. LYCEE TECHNIQUE ROUTE DE VALENCIENNES HORNU 7301 16 113. P...

• Wetgeving
• Sección Única

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... et pénales - Jetons de présence, frais de route et de séjour des personnes étrangères aux admin...-DE JANGHE PAUL DE KINDEREN 1997 491. THEBEN Vincent - TOUIL Souaad 1999 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles qui déterminent le besoin en constructions nouvelles ou extensions et les normes physiques et financières pour les bâtiments scolaires, internats et centres d'encadrement des élèves (TRADUCTION).

... - à partir de 491 élèves : 805 m2. Section 2. - Enseignement mat... entendre le chemin le plus court par la route, tel que défini à l'article 2.1 de l'arrêté ro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant un subside pour l'année scolaire 2002-2003 au réseau de l'enseignement secondaire officiel subventionné, en application de l'article 12 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en...

... DES CAPUCINS 58 BRUXELLES 1000 17 491. INSTITUT PAUL HENRI BD. EMILE BOCKSTAEL 24... DELIEGE. LYCEE TECHNIQUE ROUTE DE VALENCIENNES HORNU 7301 16 113. P...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 janvier 2008

Dès lors qu'une autorité administrative est déjà à la cause en qualité de partie adverse et a déposé une note d'observations et le dossier administratif, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande d'intervention de la même personnalité juridique, autrement représentée, ce qui aurait notamment pour conséquence de permettre ainsi à cette partie déjà à la cause de s'exprimer une nouvelle fois sur les moyens de la requête après la notification du rapport de l'auditeur.

... autorisant la construction d'une route de type RGG (E420) entre Frasnes-les-. Couvin et B... 5 sont des pétitions comportant au total 491 signatures. Une seconde réunion de concertation e...

• Raumordnung. - Sektorenplan Durch Erlass der Wallonischen Regierung vom 10. Juni 1999 wird die Abänderung der Karten 32/5 und 40/1 des Sektorenplans Wavre-Jodoigne-Perwez zur Erweiterung des Industrie

... une limite tangible à une zone tels une route, un ruisseau . . Dans le cas présent, il est pr...489 VANMEEERBEEK Rita. 490 SCHMIDT W. 491 DEMOLDER Jules. 492 MARCHAL Julie. 493 MARCHAL Phi...

• BOB-DU, 31 juillet 1999
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION