roumanie georgie

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90 documents pour roumanie georgie

- 31 JANVIER 2009. - Loi accordant des naturalisations
...Bouros, Miruna, née à Bucarest (Roumanie) le 19 juillet 1987. Bousouf, Yamina, née à Tlat...Dineva épouse Moons, Elena Georgieva, née à Burgas (Bulgarie) le 11 novembre 1982. Di...
- BOB-FR, 2 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 13 AOUT 2011. - Loi accordant des naturalisations
... Marius, né à Zarnesti - Brasov (Roumanie) le 16 août 1976. Balik, Mehmet, né à Pazarcik ..., Nazi, née à Tbilissi - Ordjonikidze (Géorgie) le 13 août 1963. Kome, Mustafa, né à Bahi (Mau...
- BOB-FR, 31 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêt nº 68388 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 13 octobre 2011
... la demande d'asile, lequel incombe à la Roumanie . (1) en application de l'article 51/5 de la loi... EDH 12 avril 2005, Chamaïev et autres/Géorgie et Russie, § 448), un examen indépendant e rigou...

- 19 MAI 2010. - Loi accordant des naturalisations
..., Ekateriné, née à Tbilissi (Géorgie) le 3 mars 1980. Acatrinei- Vatavu, Ileana, née �à Asau (Roumanie) le 28 mai 1970. Acevedo Bravo, Evelyn Luz, née �...
- BOB-FR, 15 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 31 JANVIER 2009. - Loi accordant des naturalisations
... - Avdalian, Marina, née à Tbilissi (Géorgie) le 15 juin 1960. Aslan, Sevim, née à Zonguldak ... Bucaciuc, Gheorghe, né à Vintila Voda (Roumanie) le 9 janvier 1973. Bucan veuve Rovcanin, Nafija, ...
- BOB-FR, 2 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... de Macedoine, Fédération de Russie, Georgie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Républiquee de Moldova, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Ukraine, Yougoslavie. Am�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 JANVIER 2012. - Loi accordant des naturalisations
..., Carmen - Mariana, née à Tirgoviste (Roumanie) le 7 mai 1968. Andrianasoloson, Nera-Tiana, née ...Barbasoura - Georgieva, Tatyana Onisimovna, née à Karaganda (Kazakhstan...
- BOB-FR, 15 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- ARRET nº 55695 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 8 février 2011
... X, qui déclare être de nationalité géorgienne, contre la décision du Commissaire général aux ... seule reprise, à la frontière entre la Roumanie et la Bulgarie. Mais, vous ignorez sil sagissa...
- 22 JANVIER 2004. - Loi accordant des naturalisations
...Adam, Gheorghe, né à Poplaca (Roumanie) le 10 mars 1959. Adama, Sylla, né à Anyama (Cô..., Lioudmila, née à Roustavi (Géorgie) le 1er janvier 1952. Akinji, Tadjou, né à Ouaga...
- BOB-FR, 26 février 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 13 JANVIER 2005. - Loi accordant des naturalisations
...Anghel, Alexandru, né à Bucarest (Roumanie) le 25 décembre 1967. Anguelova Zaharieva, Ivelin...Avetisjan, Eduard, né à Akhalsikhey (Géorgie) le 24 juin 1959. Avetisyan, Hasmik, née à Ereva...
- BOB-FR, 11 février 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

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