roulement a billes

• Arret nº 2005RG490 de Cour d'appel, Liège, 23 octobre 2006

... la cause technique de l'éclatement du roulement à billes n'a aucune incidence sur le défaut de p...

• Arrêté royal relatif aux instruments de pesage totalisateurs continus.

... droite longitudinale, le chemin de roulement doit avoir un profil tel que la bande repose toujo... doivent être montés sur roulement à billes ou sur tout dispositif équivalent; l'alignement d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 février 1997

L'association intercommunale d'équipement économique de la province de Luxembourg fait valoir qu'aucune obligation juridique d'attribuer le marché à la requérante ne pesait sur l'autorité administrative et que, en annulant la décision implicite de ne pas lui attribuer le marché, le Conseil d'Etat s'immiscerait illégalement dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation.

...�s en position déployée, des galets de roulement en nylon, le dé- ploiement partiel, le guidage c''est-à-dire profils sur roulements à billes et les parties métalliques de teinte non réfléc...

• Arret nº 16655 de Cour du Travail, Mons, 16 janvier 2002

... dont les roues ne sont pas munies de roulements à billes " ;. Attendu que le fait d'avoir dû fai...

• ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.

... filetees a billes ou a rouleaux; reducteurs,. ... bandages, bandes de roulement amovibles pour. pneumatiques...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.

... bandes de roulement. amovibles pour. pneum... 8482 Roulements a billes, a Fabrication dans Fabrication. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 4 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative.

... bandes de roulement. amovibles pour. pneum... 8482 Roulements a billes, a Fabrication dans Fabrication. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.

... bandes de roulement. pour. pneumatiques et... 8482 Roulements a billes, a Fabrication : Fabrication. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 2511003 la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques,. de flaps... 29141 Fabrication de roulements a billes, de palliers a roulements et. similair...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et " flaps ". ... (a deux billes), epurateurs d'admission a roulements a. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única