Rotation des cultures

• 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'obtention d'une dérogation aux normes de fertilisation telles que prévues à l'article 13 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

... une même culture ou une combinaison de cultures et qui sont homogènes quant au type de sol et à ..., qui ne fait pas partie du système de rotation des cultures de l'exploitation pendant au moins ci...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 31 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture

... qui ne font pas partie du système de rotation des cultures de l'exploitation depuis cinq ans ou ...

• BOB-FR, 26 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... sensibles à la fusariose de l'épi Rotation étendue des cultures et exclusion du maïs (non l...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant les dispositions de transposition relatives à la décision de la Commission européenne C 6643 du 20 décembre 2007, accordant à la Belgique une dérogation demandée, pour la Région wallonne, en application de la Directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles.

... homogène du point de vue de la rotation des cultures et des caractéristiques du sol. Au m...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2008 relatif à l'octroi d'aides à l'agriculture biologique

... de culture 2 : ce groupe concerne les cultures suivantes :. - légumineuses code 83. • mélange ...• cultures forestières à rotation courte code 883;. • miscanthus code 884;. • bois...

• BOB-FR, 4 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 18 FEVRIER 2008. - Arrêté ministériel portant les dispositions de transposition relatives à la décision de la Commission européenne C(2007) 6643 du 20 décembre 2007, accordant à la Belgique une dérogation demandée, pour la Région wallonne, en application de la Directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... homogène du point de vue de la rotation des cultures et des caractéristiques du sol. Au m...

• BOB-FR, 25 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 14 AVRIL 2005. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la chrysomèle des racines du maïs, Diabrotica virgifera Le Conte

...4. rotation des cultures sur toutes les parcelles de maïs de ...

• BOB-FR, 27 avril 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la chrysomèle des racines du maïs, Diabrotica virgifera Le Conte.

... 4. rotation des cultures sur toutes les parcelles de maïs de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 FEVRIER 2003. - Décret modifiant l'article 15 du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais

...« § 8. Pour les cultures et les combinaisons culturales sur des parcelles s... agricoles, notamment les systèmes de rotation des cultures, fondée sur un équilibre entre :. 1...

• BOB-FR, 24 février 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand concernant les conditions dérogatoires relatives à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. (Traduction).

... une même culture ou une combinaison de cultures et qui sont homogènes quant au type de sol et à ...�es qui ne fait pas partie du système de rotation des cultures de l'exploitation pendant au moins ci...

• Legislation Consolidé
• Sección Única